CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 1er octobre 2002 en qualité d'agent d'exploitation par la chambre d'agriculture de l'Aude

L'association Aftral soutient que se trouvait joint au contrat ou à l'avenant "un calendrier, un emploi du temps précis".

X..., enseignant spécialisé mis à disposition de l'Association pour adultes et jeunes handicapés de l'Aude (APAJH 11) à compter du 1er septembre 2005, a été licencié pour faute grave le 1er février 2010

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 5 ) la compagnie La Préservatrice foncière, dont le siège est ... (2ème), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audie

Il y a les procédures dans l'attente de contrôler le respect du calendrier PP.

Le calendrier de procédure établi par le conseiller de la mise en état est en date du 11 mai 2017.

qualité de CCR ; que le dispositif mis en oeuvre par La SA La Poste s'inscrit ainsi dans le cadre du dialogue social et témoigne d'une prise en compte individuelle des situations des agents ; qu'un calendrier

la condamner à payer à Mme [C] la somme de 73 939,30 euros à titre de dommages-intérêts, au titre d'un manquement à l'obligation de mise en garde, alors « que la perte de chance doit être mesurée à l'aune

l'article contesté que « la campagne commencée dès la prise des mandats en cours ( ) s'accélère ces derniers mois afin de donner à la CFDT une meilleure visibilité » ; que quant à la diffusion du calendrier

Nordex XVII, 2°/ à la société Eoliennes vent de Seine, société par actions simplifiée, venant aux droits des sociétés Éoliennes de roses, Éoliennes soleil de Seine, Eoliennes de Georges et Éoliennes aubes

moindre formation, il appartient à la présente juridiction de vérifier si les conditions prévues par la convention de stage ont été ou non respectées ainsi que le contenu de la formation. 1- sur le calendrier

y afférents, Odile Y... produit aux débats un cahier détaillé mentionnant ses heures d'arrivée et de départ du magasin du mois de novembre 2001 au mois de juillet 2006 ainsi que la photocopie des calendriers

[S] [U] produit à l'appui de ses demandes : - un calendrier 2013 « direct distribution » et un calendrier 2014 « l'équipe de ramassage des déchets ménages de la communauté des communes du Warndt » qui

Laudat par quatre contrats à durée indéterminée des 11 décembre 1996, 17 décembre 1996 et 27 janvier 1997, la commercialisation de véhicules neufs et de pièces détachées neuves des marques Volkswagen, Audi

article G.5.7 du CCG c intitulé « modification du contrat – prestations ou charges supplémentaires » stipule notamment « toute augmentation de la mission, toute remise en cause du programme ou du calendrier

conseiller de la mise en état, à la demande d'Alain Z..., a accepté de décaler le prononcé de l'ordonnance de clôture du 15 février au 2 mars 2011, en avisant le 27 février les parties de ce nouveau calendrier

de l'année 2005, et avoir constaté la disparition d'un classeur fiches prospection, d'un classeur fiches de fédération de chasse, d'un classeur commande 2005, de quatre classeurs devis, agendas et calendriers

Pourtant la Direction avait affirmé qu'un calendrier des réunions en début d'année suffisait ? Comme mes dernières questions DP n'avaient pas été retenues où est l'intérêt ?"