une parcelle de terrain non constructible figurant au cadastre de la manière suivante : section AK numéro 1235 lieudit Pierredon pour 20 a 44 ca tel que ce bien existe avec ses aisances, parties attenantes

[F] concernant le paiement de la somme de 3 040,41 euros correspondant à l'engazonnement du terrain attenant à la piscine, le tribunal a déclaré que M.

grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement de la salariée ne procédait pas d'une cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, la salariée a dérobé des bouteilles de cidre dans la réserve attenant

A[Cadastre 2] et A[Cadastre 3], sans vérifier si la copropriété du bâtiment situé sur la parcelle A[Cadastre 3] s'étendait à l'intégralité de l'emprise de cette parcelle, en ce compris la terrasse attenante

[I] dès lors qu'aucune n'y était attenante ; qu'en se fondant, pour juger que M.

Désignation sur la commune de Megève : une propriété... et un terrain attenant et figurant au plan joint...

du Code civil, 1264 du nouveau Code de procédure civile ; 2 ) que l'article 641, alinéa 5, du Code civil, qui écarte la règle ci-dessus, s'agissant des maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenant

responsabilité engagée ; qu'en faisant application de ce texte pour déclarer les époux X... responsables du dommage subi par la commune du fait de l'incendie causé par un congélateur entreposé dans un grenier attenant

époux X... ont acquis une "maison d'habitation constituée par un corps principal : cet ouvrage se trouvant relié par un porche à un autre petit corps au même usage d'habitation avec dépendances tant attenantes

ses trois branches : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'avoir attribué préférentiellement à Mme Z... la maison d'habitation de Montrejean, ainsi qu'une partie du fonds cadastré attenant

A... est devenu propriétaire d'une petite maison et d'un terrain attenant cadastrés respectivement N AM 40-41 d'une superficie de 8a 08 ca et 65 ca, soit 873 m2 ; que l'arrêt attaqué a déclaré, d'une part

[L] fait grief à l'arrêt de fixer le montant de la créance détenue par l'indivision à l'encontre de Mme [O] au titre des loyers perçus sur la chambre de service attenante à l'appartement de la [Adresse

Cette servitude de passage s'exercera perpétuellement pour permettre l'accès à une maison appartenant à l'acquéreur aux présentes et attenante au terrain présentement acquis. » 2.

Z... n'avait pas l'autorité suffisante pour décider de lui-même de consentir un crédit à tel ou tel client, alors surtout que son employeur était sur place, dans un autre établissement attenant, et qu'il

Z..., si ces travaux étaient relatifs aux seuls locaux désignés dans le bail, à l'exclusion des locaux attenants, situés ... et appartenant à Mme X... ; qu'en ne procédant pas à cette recherche, la cour

commerciaux ; qu'en l'espèce, il résultait tant du bail du 3 novembre 1952 que de l'attestation de la fille du précédent propriétaire, qui vivait là avant la guerre, que l'appartement litigieux était attenant

commune en biens de François F..., disposant des biens que ce dernier avait acquis de Victor B..., a notamment attribué en indivision à Léon et Louis F..., auteurs de Francis F..., un pré et un cabanon, attenant

d'inciter les clients à boire ; que ces déclarations ont été confirmées par les témoignages de nombreux consommateurs ; que les consommateurs "généreux" étaient entraînés par les employées dans une salle attenante