Arnaud Le Y... a contesté ce congé devant le tribunal paritaire de baux ruraux ; que M.

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 février 2003, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, le second

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / la société Aux Pains d'Arnaud, société à responsabilité limitée, dont le siège est avenue du Général de Gaulle, Z...

C..., pris en sa qualité d'administrateur ad hoc de l'enfant Arnaud S..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

des suites de ses blessures le 9 juin 1997 ; Attendu que pour rejeter la demande d'indemnisation fondée sur l'existence d'une faute inexcusable de l'employeur formée par les parents et le frère d'Arnaud

(Douai, 20 mars 2003), que le 23 juin 1994, la SARL Euro-Technologie souscrivait une assurance de groupe auprès de la société Gan (le Gan) ; que le même jour, l'un des salariés de cette société, Arnaud

Arnaud, - X...

Arnaud, - Y...

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 25 avril 2006, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a

Jacques, partie civile, en son nom personnel et en qualité de représentant légal de son fils mineur Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 22 octobre 1997, qui

Arnaud, prévenu, - Y... Véronique, épouse Z..., - A...

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 janvier 2022), par acte sous seing privé du 4 mai 2017, la société civile immobilière de la Pauline (le promettant) a promis de vendre à la société civile immobilière Arnaud

Arnaud, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 16 décembre 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SOMME, sous l'accusation de meurtre ;

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2003, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 1 500 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20 ème chambre, en date du 16 novembre 2000, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les

Arnaud, - de X... Alain, civilement responsable, - Y...

Arnaud X... ; que ce dernier a demandé à un juge de l'exécution d'annuler cette saisie et les frais engendrés par elle et d'ordonner la mise à disposition immédiate de la totalité de la somme saisie ;

glaces, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Co.ge.fob, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Etablissement Arnaud