l'homme, 144, 145 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de rejet de la demande de mise en liberté de l'inculpé ; "aux motifs que les déclarations du nommé Aoudia

Abderrahmane X..., de Mme Aouda X..., de M. Ahmad X..., de M. Abdelkader X..., de Mme Hamadouche, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme Lahouaria X..., les conclusions de M.

X... a été condamné à payer diverses sommes au syndicat des copropriétaires de la résidence L'Aouta au titre de charges dues, d'une part jusqu'au 31 décembre 1987, d'autre part pour la période postérieure

Ait Aoudia, 2 / de M. Y...

Aouaria du chef de coups ou violences volontaires, a renvoyé les parties civiles à mieux se pourvoir sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit commun aux deux demandeurs ; Sur le moyen unique de

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR DECLARE QU'AOUANE QUI, EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 289, ALINEA 1ER DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE AVAIT EPUISE LE 20

Ait Aouayse, demeurant 167, bis rue Edouard Vaillant à Bobigny (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE de : M. Z...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Aouda C..., demeurant traverse de la Pallud, goupe Saint-Paul, bâtiment G 3, Marseille (Bouches-du-Rhône

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur AOULAD Y... demeurant ...

Boudha Ali Y..., BP 10100, d'Aouira (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 24 janvier 1997 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Châlons-en-Champagne, siégeant à Charleville-Mézières

Aoumar X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la société OPAC du Rhône, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-16.412 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Services traction Aouar

le siège est ..., 2 / de la société Transports France Villes Express, dont le siège est ..., 3 / de la société The Nissan fire and marine insurance Co Ltd, dont le siège est 9-5 2 Chome Kita Aoyama

hollandais, dont le siège est Johan X... 400, 1066 JS Postbus, 90295 Amsterdam, 3 / de la société Nissan fire et marine insurance Co Limited, société de droit japonais, dont le siège est 9-5-2 Chome Kifa-Aoyama

En ce que l'arrêt attaqué déclare l'appel de l'exposante irrecevable ; Aux motifs que l'action a été engagée par Aouali X... contre le FGTI ; que le jugement frappé d'appel a été rendu entre ces mêmes

de travail excédant huit jours ; "aux motifs, d'une part, qu'il est incontestable que Patrick Z... est intervenu à la suite de l'interpellation de sa fiancée Nouria A... et de ses soeurs Fatima et Aouaria

etreprise OLIN, dont le siège social est à Nanterre (Hauts-de-Seine) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1986 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale) au profit de Monsieur AOUANE

12.195 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à l'Association oecuménique d'accueil pour personnes âgées et réfugiés ( AOAPAR