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37 résultats pour « Antonia MUNOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372572cd5801467741dcf9

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422eb7

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

Y... d'avoir à Sedan le 14 juillet 2001 volontairement commis des violences avec arme sur Jean-Philippe Z... et Antonio A... dont il est résulté une incapacité totale de travail de plus de huit jours,

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425eb0

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Antonio B... survenu le vendredi 7 juillet 1989, apparaît consécutif à la chute de la victime d'un échafaudage tubulaire mobile, utilisé pour plâtrer une saignée dans un mur mesurant en sa partie extrême

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Antony Z..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00581

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Anthoni F... ; qu'il sera en premier lieu observé que M. E... F... s'il n'a jamais mis en cause formellement M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00523

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

voyages aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Antoni voyages à payer à la SCP Coutard, Mayer et Munier-Apaire la somme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101370

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 22 novembre 2012), que le 10 avril 2002, Antonio

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e351

Cassation

13 novembre 1973

13 novembre 1973

ANTONIO, LA DECISION A ETE PRONONCEE PAR DEFAUT A L'EGARD DE CETTE PARTIE ; QU'ELLE N'ETAIT PAS ENCORE SIGNIFIEE ET RESTAIT DES LORS SUSCEPTIBLE D'OPPOSITION DE SA PART LORSQUE, LE 13 NOVEMBRE 1972

Source officielle
CC

soc

61372248cd580146773fbb03

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

Antonio X..., demeurant ... à Saint-Mihiel (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403ae6

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Antonio Y...

Source officielle
CC

soc

6137234bcd58014677407e59

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Antonio Z..., demeurant ... Maule, 3 / de M. Mohamed D..., demeurant ... de l'Isle, 78130 Les Mureaux, 4 / de M. Alain E..., demeurant ..., 5 / de M. Omar C..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137210acd580146773f07bb

Cassation

25 mai 1989

25 mai 1989

le siège est à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation des arrêts rendus le 9 septembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Dieppe (section commerce), au profit de : 1°/ Monsieur Antonio

Source officielle
CC

soc

613722edcd5801467740355a

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Antonio Z..., demeurant ..., 2°/ de l'ASSEDIC du Loiret, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 mai 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613723becd5801467740d955

Cassation

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Antonio Y..., 2 / Mme Lucie X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 novembre 1999 par le juge du tribunal d'instance de Metz, délégué dans les fonctions

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00457

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

d'enregistrement de la marque n°95587225 au nom de ANTONIO PUIG SA (pièce 45), un extrait de la base INPI concernant le modèle n°942417 au nom de ANTONIO PUIG SA (pièce 46).

Source officielle
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cr

6079a8089ba5988459c4ba53

Cassation

25 octobre 1977

25 octobre 1977

(ANTONIO) ; 5° Y... (CACILDA) ; 6° Y... (OLIVA) ; 7° Y... (OLINDA) ; 8° Y...

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f16d4

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

BOCHART, société anonyme, dont le siège est à Wissous (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Antonio

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100906

Cassation

24 septembre 2009

24 septembre 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie X... a vendu à Antonin Y... une maison d'habitation moyennant la constitution d'une rente annuelle et viagère

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742486a

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

... et l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Haute Corse ; "aux motifs qu'à la demande de Bernard X... qui ne voulait pas être reconnu, il avait passé le coup de fil fixant le rendez-vous à Antoine

Source officielle
CC

soc

613722d8cd58014677402357

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

Antoine XW..., demeurant ..., 35°/ de M. Philippe E..., demeurant ..., 36°/ de M. Ahmed D..., demeurant ..., 37°/ de M.

Source officielle

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