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9 résultats pour « Antoine WEILL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90902

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: R 21-21.511 Demandeur: Mme [U] Défendeur: la société Weil-Guyomard-Lutz et autre Requête n°: 130/22 Ordonnance n° : 90902

Source officielle
CC

comm

613720d7cd580146773eed61

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

WEISS et compagnie, disoute et liquidée, ayant eu siège ... (Haut-Rhin), représentée par son liquidateur amiable M.

Source officielle
CC

soc

613722c8cd5801467740167c

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Pierre, Antoine, Maurice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1993 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Well, société à responsabilité

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

A... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

Source officielle
CC

civ2

6137266fcd580146774258e7

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : III - Sur le pourvoi n° R 04-15.463 formé par : - Mme Brigitte Penet-Weiller, ès qualités,

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bee

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

B... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

Source officielle
CC

comm

6137224fcd580146773fbe8d

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Chaussée-d'Antin à Paris (9e), 3 ) de la société Maderox, société anonyme dont le siège est ... (8e), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Source officielle
CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

noter que le docteur A... a justement pensé au risque d'embolie pulmonaire alors même que la patiente se plaignait de douleurs " dorsales " ; que, dans ce contexte, il effectuait le test dit de Wells

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans le cadre d'accord de coopération et d'assistance militaire, la France a conclu avec l'Arabie Saoudite trois contrats, e

Résumé IA — à vérifier