CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

494 résultats pour « Antoine ROUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100187

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Ivan A..., en leur qualité d'héritiers de Roger A..., désigné notaire liquidateur et séquestre des biens dépendant des successions de Camille Y..., Nicolas Y... et Antoine Y..., respectivement père, oncle

Source officielle

Page 1 sur 25

Suivant →
CC

civ2

6137208fcd580146773eba2c

Cassation

10 mars 1989

10 mars 1989

rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile-Rousse (Corse), en matière électorale, au profit de Monsieur Antoine, Jacques Y..., demeurant à Corbara (Corse), défendeur à la cassation

Source officielle
CC

cr

X... a déposé une plainte avec constitution de partie civilec/Antoine Y

6137269fcd580146774271eb

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 juin 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte pour diffamation publique

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742413e

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Antoine, - LA SOCIETE FERME AVICOLE CORSOEUF, - LA SOCIETE X... FRERES CORSOEUF, - X...

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc8c

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 18 mars 1994, qui, pour ouverture illicite d'un établissement de préparation et de vente en gros de produits pharmaceutiques,

Source officielle
CC

civ1

61372406cd5801467741146b

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Jérôme et Jean-Louis X... et Mmes Y..., veuve Gérard X... et Z..., épouse A... et sur le pourvoi provoqué formé par Mme B..., veuve Antoine X..., qui est identique : Attendu que les demandeurs font

Source officielle
CC

civ2

613721e4cd580146773f8822

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

B..., son épouse, Georges et Antoine B..., passagers blessés dans l'accident, ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742776e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul BARATTE des chefs de blessures involontaires et contravention connexe au code de la route

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e78

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e7a

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

comm

6137235ecd58014677408e79

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine A..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408e7b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00560

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Elle a saisi le tribunal correctionnel d'un incident d'exécution, en demandant que la durée de la restriction de son permis de conduire à la conduite de véhicules équipés d'un éthylotest anti-démarrage

Source officielle
CC

civ3

6137214acd580146773f2907

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

Antoine, Gabriel Y..., 2°) de M. Marius, Florian Y..., 3°) de Mme B..., Florina Y..., 4°) de Mme Marie, Julie, Florence Y..., 5°) de M. A..., Roger Y..., 6°) de M.

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fcd26

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

France, (société Rover) a refusé de se dessaisir au profit de M.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Desgrange, MM. Rognon, Chanut conseillers de la chambre, MM.

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7f4b

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Chaussée-d'Antin à Paris (9e) et actuellement ... (Val-de-Marne), 28) de la société anonyme Chantin, dont le siège est ...

Source officielle
CC

comm

6137226bcd580146773fcd25

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Nelson), laquelle l'avait acquis de la société Garage Saint-Antoine (Garage Saint-Antoine), mise depuis en redressement judiciaire, au motif que ce dernier ne se serait pas acquitté du prix de ce véhicule

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d3

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Roger, - Madame N... Marie-Thérèse, - Madame O... Jeanne épouse H..., - Madame S... Marie-Françoise épouse N..., - Madame T... Pauline épouse X..., - Madame U...

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259ee

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Christine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antoine G... des chefs

Source officielle