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8 résultats pour « Antoine AUDARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Antoine Bachiller, 11°/ de M. Jean-Claude Bagel, 12°/ de Mlle Sylvie Barbarin, 13°/ de M. Patrice Bernard, 14°/ de M. Régis Bernard, 15°/ de M. Guy Bernon, 16°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd58014677405838

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Audran, 34520 Le Caylar, 137°/ M. Francis O..., demeurant Le YH... Audran, 34520 Le Caylar, 138°/ M. Patrick ZL..., demeurant ..., 139°/ du G.A.E.C. du YH...

Source officielle
CC

civ3

é son recours en garantiec/M. G

613720cccd580146773ee7b6

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Antoine Z..., demeurant à Mougins (Alpes-Maritimes), l'Aubarède extension 58.

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Jean-Paul YG..., demeurant "Lotissement l'Aubarède", ..., 64°/ M. Alain YH..., demeurant "Les Mas de la Croix des Gardes", ..., 65°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Antoine ZI...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Antoine Renoux, - M. Thierry Biasotto, - M. Bertrand Ducos, - M. Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d411

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

. ; "alors que, d'une part, ainsi qu'il résulte des pièces de la procédure, Jean X..., interpellé le 3 janvier à 3 heures 15 fut immédiatement amené à la caserne "Auvare" et mis à la disposition de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

la détermination de chacun ; que la présence, sur les lieux de l'assaut mortel au parc [...], de chacun des participants a eu un rôle actif dans les crimes commis et a eu pour résultat d'accroître l'audace

Source officielle