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16 résultats pour « Anne-catherine BOUL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721d3cd580146773f7c89

Cassation

21 janvier 1993

21 janvier 1993

Marcel, demeurant Bouille-Ménard à Combrée (Maine-et-Loire), 58/ M. E... André, demeurant ..., lotissement Les Sables à Sainte-Gemmes-d'Andigne (Maine-et-Loire), 68/ M. XV...

Source officielle
CC

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

Une boutique qui a du chien, AUBRY, Catherine, Anne-Marie, BOULANGER

SIREN 950767731Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

28/03/2023

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Ventes et cessions

SELARL PHARMACIE BOULAINVILLIERS, Pitti-Ferrandi, Catherine Eugénie Anne-Marie

SIREN 792481525GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

25/04/2013

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Radiations

BOULINGUE, Anne-Cécile,, Catherine

SIREN 503834699GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

14/07/2009

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Créations

FEMMES EN SEINE, BOULINGUE, Anne-Cécile, Catherine

SIREN 503834699GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

16/05/2008

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01061

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

ses rapports avec vous vous reprochant une attitude agressive, humiliante à leur égard, voir de les harceler… » ; que suivait une relation très circonstanciée des faits dénoncés par Roselyne Y... et Catherine

Source officielle
CC

soc

61372666cd5801467742546c

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

(Mayenne), 64 / Mme Catherine YG..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Gérard ZJ..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), ..., 938/ de Mme Marie-Noëlle ZK..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), Clos Catherine Bât.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Christian ZF..., demeurant ... (5e) (Bouches-du-Rhône), 198/ de Mme Annie ZE..., demeurant 4, Clos Le Canetier, Marignane (Bouches-du-Rhône), 208/ de M.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db88

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Grille, demeurant ..., 75 / Mme Catherine XI..., demeurant ..., 76 / M.

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a9b

Cassation

10 juin 2003

10 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Catherine S..., demeurant ..., 23 / de Mme Chantal V..., demeurant ..., 24 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Patrice Wekler, demeurant 20, route de Lebeuville, 54290 Bainville-aux-Miroirs, 35 / de Mme Annie-France Baderot, demeurant 12, rue Ancel, 54300 Luneville, 36 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100971

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Anne J... . Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 17 octobre 2017.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Michel David, demeurant 29, Grande Rue, 91510 Janville-sur-Juine, 62 / de Mme Annie Laine, demeurant 24, boulevard de l'Europe, 95300 Pontoise, 63 / de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201041

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Y... et son frère ont adressés à leurs parents ne sont pas datés de l'année 1985, mais leur contenu et les dates des 7 et 12 juillet portées sur les lettres signées ‘Michel' permettent d'établir que ces

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101398

Cassation

9 décembre 2015

9 décembre 2015

génie civil couvrant le territoire de l'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines avaient été réalisées et/ ou financées, soit par les établissements publics qui étaient en charge, dans les années

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CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Elle aurait eu des relations avec Claude D..., ainsi que l'attestent, notamment, André H... et Catherine I....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00379

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

au cours du mois d'octobre, la société Carrefour admettant que cette opération était destinée à permettre au fournisseur de se débarrasser d'un article qui n'était plus vendable en cette période de l'année

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CC

cr

61372641cd5801467742426e

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

volés à l'intérieur de l'hôpital de la Timone ; l'informateur précisait que les bijoux volés étaient apportés vers 20 heures par des toxicomanes à l'accueil de l'hôpital ; un membre du personnel, Catherine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

Résumé IA — à vérifier