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9 résultats pour « Anne BIXEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100513

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[Y] pour la somme de 2 300 euros ; que, le 15 août suivant, le véhicule ayant subi une panne, une expertise contradictoire a été réalisée, révélant l'abrasion des coussinets de bielle ; que M.

Source officielle
CC

comm

6079d3729ba5988459c59529

Cassation

18 novembre 1980

18 novembre 1980

ATTAQUE QUE, TITULAIRE DE BREVETS FRANCAIS ET ETRANGERS PORTANT SUR UN PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE EXTINCTIVE ET SUR UN DISPOSITIF D'EXTINCTEUR, HERBLINE A CONCEDE, LE 1ER OCTOBRE 1973, A BIELLE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200187

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

relevé ceci : « Je constate sur la porte la présence d'une plaque de couleur rouge sur laquelle figurent les mentions suivantes OUVERTURE MANUELLE EN CAS DE PANNE : soulever le crochet (rouge) de la bielle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301349

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

avait signé le bulletin de mutation adressé à Mme X... à cette même caisse pour y déclarer une exploitation en " fermage ", que plusieurs témoins attestaient que Mme X... exploitait depuis plusieurs années

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101055

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

une réparation importante (Cass. civ. 1ère 02/05/2001) ; également, dans le même sens, l'expert note : par contre, sans l'accord du propriétaire, était-il indispensable de remonter un moteur avec des bielles

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c77a

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

principe du contradictoire et prononcé une condamnation illégale ; " alors d'autre part et subsidiairement que les dispositions de l'article L. 233-4 du Code du travail qui visent limitativement les " bielles

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00556

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Elle a acheté le 20 mai 2015 à la société Express auto un véhicule d'occasion de marque Porsche, série Cayman, année 2006. 3.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100501

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

T... produit un avis d'échéance pour l'année 2014 alors qu'il résulte du rapport d'expertise qu'au 7 mai 2013 le véhicule a été déclaré économiquement irréparable et devait être détruit ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00320

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu que, pour retenir la responsabilité in solidum de la société Siemens AG, l'arrêt retient que les travaux de contrôle qu'elle a exécutés dans l'année

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