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12 résultats pour « Amar BOUAOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01997

Cassation

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Boubou Amar Y..., contenant une partie des informations visées à l'annexe J de l'article 7 de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 et,

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f741b

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Yves Z..., 2°/ Mme Odette Z..., son épouse, née Bonnafous, demeurant ensemble à Saisigne par Conques-sur-Orbeil (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10839

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Amer et déçu. La mort nous guette. Quelle mort ? DG » (pièce n° 6), de quatrième part, le courriel adressé par M.

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M. Iréné Z..., demeurant à Croix (Nord), ..., 5°) M.

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dda8

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

, alors que la plaque est percée de deux trous et que le tronçon inférieur du montant aurait été moins déformable sous l'action du choc du chariot si cette plaque avait été fixée au sol par deux boulons

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Ait Bouhou, demeurant à Avion (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Lahssine Y..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ..., 4°) M. Iréné Z..., demeurant à Croix (Nord), ..., 5°) M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00128

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

acquittés, lesquelles ont été rejetées par l'administration des douanes qui, considérant que cette classification tarifaire était erronée, lui a par ailleurs notifié un avis de mise en recouvrement (AMR

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10134

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Monsieur Y... s'est adressé à lui en disant « Bonjour Président, je descends aux vestiaires ». Monsieur D... lui a répondu « Pourquoi faire tu peux rester là-haut ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10258

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

étaient des chiffonniers » ; que Madame L... indique aussi que Monsieur C... l'ignorerait en refusant de la saluer ou de répondre à ses questions : « à partir de janvier 2013, il a cessé de venir me dire bonjour

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CC

cr

61372591cd5801467741edaa

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

réseau animé par Joseph B..., a reconnu que, pendant deux ans, il avait, par appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00817

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

O... a été engagé le 1er août 2010 pour la saison 2010-2011 en qualité de joueur par l'association Rugby athletic club angérien, club de rugby amateur, il exerçait à temps plein une activité d'éducateur

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00004

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

En effet si le système Coravin n'est pas couramment utilisé, s'adressant aux amateurs de vin, ceux-ci n'en constituent pas moins une fraction du grand public.

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