[...]                                                        , contre le jugement rendu le 20 janvier 2017 par la juridiction de proximité de Nice, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Amandine

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des sociétés Capelli promotion et Le Hameau d'Amandine ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amandine, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

évidemment dans le registre de la manipulation et de l'humiliation et excèdent tout intérêt pédagogique ; ils ne sont pas sans conséquences sur l'évolution psycho-affectice d'enfants dont il faut rappeler

Y..., et l'a renvoyée devant une cour d'assises de ce chef, ; "aux motifs que Kévin I... a été formel pour dire que Roselyne A... était "très méchante" et lui "avait fait du mal" ; qu'Amanda Y..

L..., de la SCP Boullez, avocat de la société Le Fournil d'Amandine ; Sur le rapport de M.

Muriel, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Amandine Z... et Mathieu Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Sylvie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ Mme Amandine

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 avril 2013), qu'exerçant une activité commerciale sur le territoire de la commune de Saint-Amand-les-Eaux

au paiement de dommages-intérêts ; "aux motifs que Mme Amandine Z..., Estelle A... et Marion B... ont déposé des mains courantes en avril 2014 pour dénoncer le harcèlement sexuel du prévenu ; que toutes

[P], titulaire de la totalité des parts sociales de la société Les Amandines et de la société Immogest, a conclu avec la société Espace loisirs concepts deux conventions en vue de la cession de l'intégralité

décembre 2001 et réalisé toutes les diligences, notamment administratives, alors que le problème de l'accès n'était pas réglé puisque l'acte d'acquisition du 26 décembre 2001 mentionnait que la rue des Amandiers

ont réclamé l'indemnisation de leurs préjudices ; Sur le pourvoi principal des sociétés Famar et Amandis, ci-après annexé : Attendu que les sociétés Famar et Amandis font grief à l'arrêt de rejeter

A..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société Groupe Appro, de la société Amandine D...             , de la

L'obligation à réparation incombant à la société L'AMANDIER n'est pas sérieusement contestable en son principe.

moyen de cassation annexé, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DECLARE non admis le pourvoi ; Condamne Mmes Ghislaine, Amandine

dommages-intérêts ainsi que diverses indemnités au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile tant aux époux X... qu'aux consorts Z... et à la société civile immobilière (SCI) Les Amandiers

[Adresse 6], a formé le pourvoi n° F 22-23.047 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amandine