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744 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100170

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

seulement de la situation au moment du divorce mais aussi de l'évolution de celle-ci dans un avenir prévisible ; qu'en tenant compte des sommes reçues par Madame Y... au titre de la pension pour l'enfant Alexandre

Source officielle

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CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2bf

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427387

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

cr

61372608cd5801467742270a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 octobre 1999, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Source officielle
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cr

6137260ccd580146774228c1

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372626cd5801467742357a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort

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civ2

61372278cd580146773fd5cd

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre X... d'un jugement rendu au profit de MM.

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422960

Cassation

21 septembre 1999

21 septembre 1999

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de corruption, à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois

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cr

613725d7cd58014677420ebd

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Alexandre, - Y...

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CC

cr

613726a3cd58014677427485

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

Alexandra, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 29 juin 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

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cr

61372644cd5801467742439d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

fonction, en signant les chèques préparés par Monique X..., a fait un usage du patrimoine contraire aux intérêts d'Alexandre X... alors même qu'il avait la charge de gérer ce patrimoine dans l'intérêt

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cr

61372563cd5801467741d43e

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Alexandre, - Y... Michel, - A...

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cr

6137261fcd58014677423207

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

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civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

les autres membres de la famille ; qu'en effet, il résultait des témoignages et, notamment, de celui de Taero, le locataire des terres Avaavaroa que la tante de Nadia B...

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cr

61372637cd58014677423db1

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

. ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation,

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cr

61372623cd580146774233f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

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cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Alexandre, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 23 février 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contraventions de blessures involontaires et défaut de

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cr

édure suiviec/Georges Z

6137267bcd58014677425e5f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

Marie-Odile, épouse Y..., agissant en son nom personnel et au nom de l'enfant mineur Alexandra, - Y... Emilie, - Y...

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