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23 résultats pour « Alexandre RAMOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100006

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Alexandre H... motif pris que M.

Source officielle

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CC

soc

6137234bcd58014677407e59

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Ramon R..., demeurant ..., 16 / de M. Dimitri T..., demeurant ..., 17 / de M. José S..., demeurant ..., 18 / de M. Djilali U..., demeurant ..., 19 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ac

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bellet Alexandre

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceb3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Z..., ayant demeuré ..., décédé, au nom duquel viennent : 1 / Mme Marie-Antoinette A..., veuve d'Alexandre Z..., 2 / Mme Yvette Z..., 3 / M.

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Stéphane Estrabaut, demeurant 44, rue Alexandre Dumas, 34130 Mauguio, 39 / de M.

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410bba

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy, 29 mars 2000), que la société française Nordon et compagnie (société Nordon) a sous-traité à la société de droit allemand

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dcb

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272d5

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Alexandre, agissant en qualité d'ayants droit de Claude YX..., - YY... Sauveur, - YZ... Michel, - YA... José, - YB... YC... Maria, épouse YA..., - YD... Jean-Marc, - YD...

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b38

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Pontoise, au profit : 1 / de la Mutuelle interprofessionnelle

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401291

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Alexandre X..., domicilié Clinique du ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceef

Cassation

22 mars 2001

22 mars 2001

Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372352cd5801467740847c

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Alexandre K..., demeurant ..., 14 / de M. Daniel L..., demeurant ..., 15 / de M. Stéphane M..., demeurant chez Mme Sylvie Z..., appartement 43, ..., 16 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137235bcd58014677408b51

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f87

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

soc

61372345cd58014677407968

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Agen, au profit de Mlle Alexandra

Source officielle
CC

civ3

613723e3cd5801467740f713

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Alexandre Ehrenwald, demeurant 13, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet, 30 / de Mme Renée Danty, épouse Ehrenwald, demeurant 13, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet, 31 / de Mme Micheline Berte

Source officielle
CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... d'Alessandro, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100558

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 SEPTEMBRE 2021 La société Alexander

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR12030

Cassation

31 mai 2010

31 mai 2010

Alexander, sans domicile fixe ; - un jugement du tribunal de grande instance de Paris-chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2010, rendu dans la procédure diligentée contre : 1°) F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202199

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

époque, sa position dans le classement de l'Union cycliste internationale était identique à celle de coureurs cyclistes étrangers devenus depuis lors des compétiteurs de renom, tels que Kim D..., Alexandre

Source officielle