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9 résultats pour « Alexandre FARELLY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2014, qui, dans la procédure suiviec/MM. Stéphane X

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01269

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Stéphane X... et Alexandre Y... des chefs de violences aggravées et faux en écritures publiques, a confirmé les ordonnance de refus de placement sous contrôle judiciaire du juge des libertés et de la détention

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300350

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Gilibert, Alexandre Lonchampt et Maxime Favre et de Mme [N], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02022

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

François-Xavier et Louis-Alexandre Z... entre les mains du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance de Paris contre personne non dénommée du chef de faux en écriture publique aggravée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M. 

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300330

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR06343

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

de croissance de la société figurant au prospectus étaient irréalisables ; que sur les fausses informations quant à la réalité des contrats fermes conclus avec divers acquéreurs ; que les ventes de Family

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300769

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 10 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Alexandra Y..., 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300909

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Alessandro LL..., domicilié [...], 52°/ à Mme Maud MM..., domiciliée [...], 53°/ à M. André NN..., 54°/ à Mme Andrée NN..., domiciliés [...], 55°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300722

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Versailles (4echambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MMA IARD, société anonyme, 2°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle