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6 résultats pour « Alexandra JAULIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137247fcd58014677415fa2

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

Y... exerçant sous l'enseigne "les jardins d'Alexandre" des travaux d'engazonnement et de dessouchage de son terrain ; que M.

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CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Alexandre, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 23 février 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contraventions de blessures involontaires et défaut de

Source officielle
CC

civ3

6137246bcd58014677415590

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

X... à garantir la société civile immobilière Les Jardins d'Adelie et Alexandre de l'intégralité de la condamnation à dommages-intérêts prononcée contre celle-ci, l'arrêt rendu le 17 février 2004, entre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

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CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... avait dit que Alexandre Z... portait un petit chandail à manches courtes jaune blanc cassé, un pantalon foncé et des chaussures basses et Cyril Y... un maillot avec des rayures horizontales bleues

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