foyer hôtel Alfi, 15, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit de l'Association pour le logement des personnes isolées (ALPI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Alaji Aprelor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Alami

Y... n'aurait pas été condamné, soutenant que ni les faits ni la propriété des biens détruits ou volés n'étaient douteux ; que notamment elle expose que Alam B... dont elle dit venir aux droits, en ce

s'est entendu répondre que le travail était effectué et qu'il avait payé Daniel X... à la fin du mois de mai ou au début du mois de juin 1999 ; que Pierre A..., chez qui a été trouvé le 4 avril 2000 un alambic

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALLAM

Poulet-Odent, avocat de la société Moneta Asset management, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Altamir, et l'avis de M.

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ALLAM

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 20 janvier 2020), le 23 septembre 2002, la société Alvipi conseils a acquis le château de Lacroix-Falgarde en vue de la réalisation d'une opération immobilière de vente

ne saurait être considérée comme illicite ; qu'une autre affiche représente une façade d'un immeuble en briques avec une fenêtre éclairée à travers de laquelle on voit deux hommes de dos devant un alambic

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JUIN 2025 La société Alaji

somme de 1 000 francs du don fait par une société au GIHP en prétextant que celui-ci avait eu l'intention de lui faire un cadeau personnel ; qu'elle a tiré à son profit des chèques sur le compte de l'ALAHP

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Alumaier, dont le siège est ...

opposant : 1°/ à la société Domaness, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Miami, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Alamy

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alantis

professionnelle donne la qualité de travailleur si le stage est effectué dans les conditions d'une activité salariée réelle et effective ; qu'il résulte d'une attestation de stage du 5 novembre 1991 de l'Alaji-A-Pre.Lor

X... ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 19 octobre 1988), que la société Allais Atlantic (société Allais), à laquelle il était lié par un contrat

Alami X... fondées sur l'atteinte à l'intimité de sa vie privée ; Condamne M.