du mémoire en défense : Attendu que n'étant pas partie à la procédure le témoin assisté ne tire d'aucune disposition légale la faculté de déposer un mémoire ; que, dès lors le mémoire produit par Alain

par chèque en 1998 ainsi qu'une somme de 11200 francs (1707,43 euros) ; que cette dernière somme, qualifiée dans un premier temps comme commission rétribuant l'indication de la vente d'une maison à Molas

Sur le rapport de Mme Buquant, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Youstina moda et de la société GM, ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Alain Mollier et Pierre Tablet

Chanez, veuve Z..., demeurant ..., 2°) Mme Héliane Z..., épouse Mole, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au profit de

Paul, Dominique YS..., demeurant Mola à Sotta (Corse-du-Sud), 6°) Mme Marie, Catherine YS..., demeurant Mola à Sotta (Corse-du-Sud), 7°) M.

pénale ; "en ce que la cour d'appel a confirmé en toutes ses dispositions le jugement entrepris ; "aux motifs propres que Marcel X..., qui soulève une erreur de conversion entre les différentes monnaies

Alain X..., demeurant à Courseulles-sur-Mer (Calvados), ..., 3 / Mme Régine X... épouse Y..., demeurant à Courseulles-sur-Mer (Calvados), ..., 4 / Mme Joëlle X... épouse Z..., demeurant à Conflans

Alain XA..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Menuibat, 6°/ de M.

aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Sofisav et la société civile immobilière Domaine de Moka à payer à la

Alain X..., demeurant à Courseulles-sur-Mer (Calvados), ..., 3 / Mme Régine X... épouse Y..., demeurant à Courseulles-sur-Mer (Calvados), ..., 4 / Mme Joëlle X... épouse Z..., demeurant à Conflans

(anciens propriétaires du domaine [...]) la maison, les champs et la route de Cogolin à la Mole (Guy H...) ; il est donc établi que jusqu'en 2009, date à laquelle M. et Mme X... ont fait interdiction

PEINTRE AUTOMOBILE, dont le siège est à Herouville-Saint-Clair (Calvados), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1985 par le tribunal d'instance de Bayeux, au profit de : 1°) Monsieur Alain

André B..., demeurant "Le Petit Languerne" à Saint-Molf (Loire-atlantique), 5°/ de M. Bernard B..., demeurant La Vallade, Saint-Genets de Blaye à Blaye (Gironde), 6°/ de M.

fournie par son mandant en vue d'une commercialisation par son intermédiaire ; qu'en l'espèce, la société ECF avait soutenu qu'elle était en relation commerciale avec le groupe de promotion immobilière Alain

cassation d'un arrêt rendu le 1er février 2000 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile, section civile), au profit : 1 / de Mme Rolande Y..., épouse Z..., demeurant La Lande, Lison, 14330 Le Molay-Littry

à Lille, Alain Y... ne contestait pas avoir établi, sur du papier à en-tête de l'entreprise Yvette Leclercq, des devis comportant des majorations du coût des travaux, ainsi que des factures faisant état

(Var) Grimaud, 2°/ Monsieur Alain A..., demeurant au Plan de la Tour (Var), Sainte-Maxime, 3°/ Monsieur Gérard A..., demeurant ...