H... de 161 348 € S'agissant des meubles objet de dations en paiement : Adrien H... en dénonce le caractère fictif dès lors qu'aucune preuve des dettes imputées à Adrienne H... ne sont justifiées, que

formé par : - DELMAS A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 novembre 1992, qui l'a débouté de ses demandes dans la procédure suivie contre Claude Adrien

Adrien Maeght, exploitant en son nom personnel la Galerie Adrien Maeght, demeurant 42, rue du Bac, 75007 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e

Adrienne, partie civile, contre l'arrêt n° 276-89 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de tentative d'assassinat

constaté de lésion traumatique corporelle, génitale ou anale ; que les médecins ensuite consultés ou requis n'ont plus trouvé trace de ce type de lésion ; qu'ils ont, certes, recueilli les déclarations d'Adrien

A...« mettre une claque de cow-boy » à Adrien et avoir vu M.

parties civiles, contre l'arrêt rendu le 21 mai 1991 par la 9ème chambre de la cour d'appel de PARIS, qui, sur renvoi après cassation, prononçant sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre Adrien

.)" ; "alors, d'une part, que, sous un chef péremptoire de leur mémoire, les parties civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non

Adrien, - X... Béatrice, - Y...

Jacques, Joseph, Adrien X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 7 novembre

Adrien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 12 mars 1990 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable

Occuli Adrien dit Y...- contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1987, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à un mois d'emprisonnement

Adrienne, partie civile, contre l'arrêt n° 274/89 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef de tentative d'assassinat

Adrienne, partie civile, contre l'arrêt n° 275/89 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 14 novembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre X... du chef d'assassinat, a

tentatives d'extorsion de fonds, a estimé que l'action publique se trouvait éteinte par l'effet de la prescription; "au motif qu'il s'est écoulé plus de 10 ans entre la date de commission des faits dénoncés

Adrien, en son nom propre et en sa qualité d'administrateur légal de son enfant mineure, X... Jessica - X... Rita, - B... Cécile, veuve X..., - A...

Adrien, - XC... Christian, - XC... Joseph, - XD... Chantal, Henri - XE... Serge, - XF... Charline, épouse XE..., - XG... Jean-Claude, - XH...

Adrien, - Z... DE SA Liborio, - X... José, - A... Violette, - A... Mickaël, - X...