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7 résultats pour « Adeline GAUTHIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d1cd58014677420bc7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

certain laps de temps ; que cette absence de collision simultanée résulte d'ailleurs des déclarations des différents protagonistes ; que le choc à l'arrière gauche du véhicule d'Adel Z... a été causé

Source officielle
CC

civ2

6137239ccd5801467740c069

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Victor Adeline C... veuve A..., demeurant ..., 4 / de Melle Théodose Joseline A..., prise en sa qualité d'héritière de B... Victor Adeline C..., veuve A..., demeurant ..., 5 / de M. Frank X...

Source officielle
CC

soc

613720a2cd580146773ecbfc

Cassation

10 décembre 1987

10 décembre 1987

B..., ..., 4°/ de Madame Adeline C..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), défendeurs à la cassation ; En présence de la DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE l'ALSACE

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc419

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Alfred K..., demeurant à Pirae (Polynésie française), 10 / Mlle Constance L..., demeurant ..., 11 / Mme Adeline N... épouse O..., demeurant ... (9ème), 12 / Mlle Anne N..., demeurant ... (13ème

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plainte, notamment, pour rébellionc/Adel C

6137269acd58014677426f0b

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

Nathalie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 9 mai 2006, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, notamment, pour rébellion, contre Adel

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Adel A

61372566cd5801467741d65a

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 13 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Adel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

introduisait ses doigts dans son sexe ; qu'après son opération en 2013, il lui demandait de passer chaque week-end au motif de vérifier ses ovaires ; qu'il lui faisait prendre plusieurs positions (gauche

Source officielle