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11 résultats pour « Adeline BEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721e1cd580146773f8670

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

William XX..., demeurant 22, Résidence Bel Ehal à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), 328) de M. Patrick XD..., demeurant ... (18e), 338) de M. Michel N..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f300a

Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BELLAYER, Marjorie, ADELINE

SIREN 533880639Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

18/11/2025

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Créations

BELLAYER, Marjorie, ADELINE

SIREN 533880639Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2025

Voir →

Modifications diverses

PIERPAOLI, Tiphaine Adeline Martine, BELMADI

SIREN 924894363Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/04/2025

Voir →

Modifications diverses

BELDAN, Annecy Adeline, SERY

SIREN 915327787Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

29/11/2024

Voir →

Créations

LES HISTOIRES D'UNE VIE, PIERPAOLI, Tiphaine, Adeline, Martine, BELMADI

SIREN 924894363Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/03/2024

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Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

(Gers), 3°/ de Mme Marie Paule Z... née Y..., demeurant à Saint Martin Belle Roch (Saône-et-Loire), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613723efcd58014677410169

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

civiles immobilières ; Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 septembre 2001 : 1 / Mme Nathalie B..., demeurant ..., 2 / Monsieur Stéphane B..., demeurant ..., 3 / Madame Adeline

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2b

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

camion de Belgique par une hypothétique éventualité d'importation directe des marchandises des Etats-Unis que rien ne vient établir, ne peut être retenue ; qu'outre l'apurement de titres de transits belges

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10962

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

toute valeur probante à ce document, étant donné qu'il se borne à la « retransmission du discours de Mme Y... et de ses ressentis », ainsi qu'ont pris soin de le préciser ses rédactrices, le docteur Adeline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10165

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

également « le climat délétère » de l'entreprise, les départs successifs d'une dizaine de salariés et « la souffrance réelle en interne due au management violent et affectif de notre direction » ; - Mme Adelaide

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Maurice BE..., demeurant ensemble ..., 184°/ de Mme Marie-Claude AS..., épouse BF..., 185°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Maurice BE..., demeurant ensemble ..., 184°/ de Mme Marie-Claude AS..., épouse BF..., 185°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Eric, - BE... Robert, - BF... Monique, - BG... Marie-Andrée, - BH... Chantal, - BI... Georges, - BJ... Marcel, - Q... Suzanne, - BK... Henri, - XP...

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231fa

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Yves Y..., gérant de la SARL Monnet, a été poursuivi pour avoir établi quatre factures relatives à des prestations fictives, qu'il aurait fournies personnel

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725bfcd58014677420395

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

de camions d'alcool en provenance des Grandes Distilleries de Charleroi à Jumet (Belgique) et procédé au bureau des Douanes de Cambrai CRD aux déclarations d'exportations des chargements d'alcool àdestination

Source officielle