Achour, demeurant 6, square Fernand Léger, Bagneux (Hauts-de-Seine), 22 / de Mme Khemissa C..., demeurant ...

Achour X..., salarié de la société Casino France, devenue la société Easydis, a déclaré le 12 août 1996 être atteint d'un syndrome du canal carpien bilatéral, maladie professionnelle inscrite au tableau

Achour, - X... Y...

donné sa démission de dirigeant de la SA Autour Voyages, et ce, dès le 2 janvier 1990, et qu'il n'est pas incontestablement établi qu'il ait continué à diriger la société à l'égard des tiers après qu'Achour

judiciaire par jugement du 24 juillet 1995, la CPA et son mandataire, la Société internationale de financement, d'assurance et de caution (société SIFAC), dont la proposition de reprendre le chantier a achoppé

Achour, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 21 juin 1991, qui, pour complicité d'infraction à la législation sur les stupéfiants et usage de stupéfiants en état

ATMAR ET ACHOUR, A CONVENU AVEC CES DERNIERS DES MODALITES SELON LESQUELLES SERAIENT PARTAGEES ENTRE LES PARTIES LES COMMISSIONS RELATIVES AUX ARRIERES DE PRIMES AU 31 DECEMBRE 1962 ; QUE, L'APPLICATION

Achour et Mohamed Y... qui exploitent un restaurant, a été licencié le 10 décembre 2004 pour motif économique ; Sur le premier moyen : Attendu que les employeurs font grief à l'arrêt de dire le licenciement

Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1993 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Cizel-Thilly-Achour, dont le siège est

Achour X..., 2°) M. Meziane F..., 3°) M. Messaoud I..., 4°) M. Ahmed X..., 5°) M. Ali G..., 6°) M. Djemai Y..., demeurant ensemble ... (Alpes maritimes), 7°) de M. A..., 8°) de M.

Allégria Achour, 3 / M.

Achour, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 31 octobre 2002, qui a rejeté sa requête en relèvement de deux mesures d'interdiction définitive du territoire français ;

3 000 000 francs, et que la BIAO s'était néanmoins prêtée sciemment et en connaissance de cause à l'escompte d'effets de complaisance, qui plus est périodiquement renouvelés, et que l'opération a achoppé

Achour, contre un arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 2 avril 1987 qui, pour tentative de proxénétisme aggravé et port illicite d'une arme de la 4ème catégorie, l'a condamné à

(ACHOUR), CONTRE : 1° UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES BOUCHES-DU-RHONE EN DATE DU 15 OCTOBRE 1964 QUI, POUR VOL QUALIFIE ET RECEL, LES A CONDAMNES RESPECTIVEMENT : X..., A 9 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE

Achour X... lui-même fils de M Ahmed X... lui-même fils de A... E...

neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ACHOUR

Achour X..., demeurant ..., appartement 62, 78100 Saint-Germain-en-Laye, en cassation d'un jugement rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre A), au profit de la société