ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, UN WAGON DANS LEQUEL AVAIENT ETE CHARGES, LE 2 SEPTEMBRE 1966, CINQUANTE PORCS VIVANTS, EXPEDIES PAR LA SOCIETE TALPE D'HAZEBROUCK, A LA SOCIETE EDOUARD

de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CHAMMOUGON Edouard

Edouard, - A... Léopold, - Y...

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 octobre 1998, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles concernant la sécurité des travailleurs

tout le moins une faute d'inattention à l'origine de l'accident ; que la localisation des traces de freinage montrait que M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EDOUARD X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mai 1996, qui l'a condamné, pour abus de confiance, faux et complicité

Edouard X... n'a jamais indiqué qu'il avait pris la succession de son père Z... Gabriel, décédé le 25 novembre 1980, que, d'autre part, si M.

Edouard Y..., les conclusions de M.

Marc Edouard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Bidermann Europe PFL, société anonyme, dont le

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1996, qui, pour ingérence et abus de confiance, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis,

Edouard de Y..., propriétaire des terres de Montculot, et qu'une telle cession avait effectivement eu lieu par acte du 24 octobre 1991, aux termes duquel les deux parts de M.

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2004, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 900 euros d'amende avec sursis, et a prononcé

Edouard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 avril 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean Y..., Laurent Z..., Michel A..., Michèle

Edouard X..., demeurant ... (16e), directeur de sociétés, en cassation d'une ordonnnace rendue le 22 novembre 1991 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de

Edouard Y..., les conclusions de M.

Edouard, - Y...

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Eduardo Y... du chef de dénonciation calomnieuse, a

Leclercq, Poullain, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Pinot, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Gueguen, conseillers référendaires, M.