X...; qu'il a condamné la compagnie Union des assurances de Paris à garantir la Caisse à concurrence de 43 681,54 francs ; Sur le premier moyen du pourvoi incident de la Compagnie UAP qui est préalable

, un moyen de cassation.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche, et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis Enoncé du moyen 5.

du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident du syndicat des copropriétaires, ainsi que sur la seconde branche du premier moyen du pourvoi incident de Mme [D] et de la MAIF, annexés, qui

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premiers moyens du pourvoi principal, du pourvoi provoqué de la société civile immobilière Vasco de Gama-Félix Faure

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation. Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

XX... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Asphalteurs réunis ; Met hors de cause la compagnie Union des assurances de Paris ; Sur le premier moyen du pourvoi principal

Examen des moyens Sur les premiers moyens, pris en leur deuxième branche, du pourvoi principal et du pourvoi incident, rédigés en termes identiques et réunis Enoncé du moyen 3. M.

Le demandeur au pourvoi n° Y 24-16.401 invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi n° R 19-21.825, ci-après annexé 5.

Alain E..., ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Jacques X... ; Sur le premier moyen du pourvoi G 99-10.868, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et le quatrième moyen, pris en sa deuxième branche, ci-après annexés 4.

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

E..., notaires associés ; Met hors de cause la SCP Mendihorat, Goguet, G... ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 avril 1992), qu'ayant acquis

principal, le premier moyen du pourvoi incident et le deuxième moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu que les consorts Y... et M.

Examen des moyens Sur le troisième moyen des pourvois n° A 24-15.759 et A 24-15.828 4.

Sur le premier moyen du pourvoi incident Enoncé du moyen 7.