CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

20 826 résultats pour « chef de projet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1899ba5988459c52771

Cassation

22 janvier 1998

22 janvier 1998

X..., engagé le 15 mars 1991, en qualité de chef de projet informatique par le GIE NRS Promotion, aux droits duquel se trouve la société SAGF Grifo, nommé, le 1er avril 1992, responsable des études, a

Source officielle

Page 9 sur 1042

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/04/2026

Voir →

Radiations

Mélissa Lamy - Chef de projet

SIREN 918189648Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marc Rozanès, Chef de Projets Culinaires

SIREN 850441882Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/05/2025

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00006

Cassation

7 janvier 2015

7 janvier 2015

Il ressort des saisies d'écran de consultation du site de l'ordre des architectes que les architectes DPLG chef de projet de l'entreprise, exemples Madame Catherine Y..., Monsieur Stéphane B... et Monsieur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00837

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[Z] au titre de la reclassification ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Monsieur [Z] fait valoir qu'il a été embauché en qualité d'ingénieur chef de projet et soumis à un horaire hebdomadaire de 35

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10771

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

PART QU'en énonçant que si dans le cadre de l'entretien annuel d'évaluation s'étant tenu le 4 avril 2016, le salarié fait état de sa volonté d'évoluer vers un nouveau poste de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00361

Cassation

3 mars 2015

3 mars 2015

La société SFR Rive Défense soutient qu'en réalité, seuls les postes de 5 chefs de projet ont été modifiés et que des élus du CHSCT auraient eux aussi voulu être désignés pour ces nouvelles fonctions.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01165

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

télé relève à Marseillan et celui de chef de projet chargé d'affaires à Saint-Just, qu'étaient annexées à la proposition de reclassement les fiches de postes correspondantes et que les postes proposés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01980

Cassation

4 novembre 2016

4 novembre 2016

de projet livraison à domicile et développement nouveaux services et de manager de région alimentaire étaient nécessairement différentes de celles occupées sur le poste de chef de projet dès lors qu&apos

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00883

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

X... de ce qu'il était associé de la société Wilcomilam à hauteur de 49 %, qu'il avait un diplôme et une expérience professionnelle dans le domaine des marchés financiers et qu'il avait été chef de projet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00816

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

X... engagé le 13 mars 2007, par la société Eoles Futur en qualité d'assistant de projet, puis devenu chef de projet, a été licencié le 28 février 2008 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10094

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

La mission du chef de projet partenariat qu'occupait Delphine X... consiste à développer et coordonner des projets de partenariat avec les partenaires commerciaux et à mettre en place des opérations attachées

Source officielle
CC

soc

613723e4cd5801467740f86f

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

X... a été engagé par la société MSW engeenering le 12 janvier 1991, en qualité de chef de projet ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de cette société prononcée le 4 juin 1997, il a été licencié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02530

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

de chantier, et le délai de réalisation par madame Y..., en qualité de chef de projet, situation de nature à créer une tension ; que ce rapport souligne également les difficultés d'échange de l'intéressée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01940

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

.. sur des réunions en codir de la Bu sur les 8/ 9 septembre 2009, demande à monsieur A... d'y présenter les plans de commissionnement pour l'année 2009 ; qu'il ressort du courriel de monsieur C..., chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00995

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

Elle possède par contre le niveau d'études, d'expérience, requis pour bénéficier du coefficient 370, l'employeur la qualifiant d'ailleurs de " chef de projet " dans les documents internes de l'entreprise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00817

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

X... a été engagé par la société Armony en qualité de chef de projet dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 2 février 1998 comportant une clause libellée en ces termes : "Votre secteur d'activité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10058

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

l'article 3 du contrat n° 11032011 conclu le 15 mars 2011 par la société 3LI Business solutions et par la société Data-Gest stipulait que « pour constater la bonne réalisation des installations, le chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01204

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

engagée le 3 septembre 1998 par la société Bayerische Landesbank, dont le siège social est à Munich, dans sa succursale parisienne en qualité de cadre ; qu'elle a exercé en dernier lieu les fonctions de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00483

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

; que la description qu'il fait des circonstances dans lesquelles aurait eu lieu la demande et la réponse ne contredit pas la relation qu'en a faite Monsieur X... aux termes de laquelle alors que le chef

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200740

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Gestion de projet et de chantier » (C-01.11), ainsi que « Polluants du bâtiment » (

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO00392

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a, le 10 août 1998, été engagée par la société Unilog IT services en qualité de chef de projet ; que les parties sont convenues, suivant avenant du 19 janvier

Source officielle