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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110236

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

C..., D... et E..., désignés par le président de la CCI, énoncent dans leur rapport que le dommage est consécutif à un complication d'un cathétérisme veineux central de la veine sous-clavière, à type d'hémothorax

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

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Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

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Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210377

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

que la production augmentait ; - les systèmes de prévention étaient utilisés par l'employeur qui a indiqué que Charbonnage de France a autorisé la foration à sec lorsque la teneur en silice dans les veines

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d39a

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

. ; il en avait conclu qu'une veine d'eau importante s'écoulait sur toute la longueur du sea-line ; il avait donc fait dériver le pétrole mélangé dans le bac 9 qui était vide, jusqu'à l'épuisement de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100086

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

l'occasion de l'interrogatoire de première comparution devant le juge d'instruction le 7 décembre 2004, Monsieur Y... a répondu au magistrat qui lui demandait s'il avait acheté une maison située à VEIGNE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01727

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

rémunérées, avoir subi des remarques désobligeantes, avoir effectué des remplacements inopinés et faisait valoir que son licenciement procédait d'une machinat ion ourdie par son chef de service pour se venger

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ebd7

Cassation

3 novembre 1992

3 novembre 1992

reprendre en mains à Sète par Khaldi et par Serir ; que les récits de Khaldi et de Medeville sont concordants et en harmonie avec les faits contestés par Bouchikh qui soutient que Khaldi essaye de se venger

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CC

cr

613725bdcd580146774202e7

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

se trouvant à l'intérieur de l'établissement ont été mortellement blessées ; qu'elle retient que Jean X... a manifestement démontré une volonté de dégrader ou de détériorer cet établissement pour se venger

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421026

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

. ; qu'après s'être fait préciser le mode d'administration, Françoise A... lui demandait de verser le produit restant dans la perfusion et d'accélérer le débit de celle-ci pour " rincer " les veines ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300943

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Q... soutient que la sous-location a cessé depuis un an et qu'elle y a mis un terme car Madame M... lui volait ses affaires et fouillait dans ses dossiers confidentiels et que celle-ci s'est vengée en

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00607

Cassation

16 mars 2011

16 mars 2011

le traitait de « pissou » et de ses craintes que « Brigitte » soit à nouveau interpellée de « peur de vengeance », expliquant qu'à la suite des premiers signalements qu'il avait faits, elle s'était vengée

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100674

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

pour visiter sa mère ; que tous les amis de sa petite fille Vanessa relatent enfin le désarroi de celle-ci lorsqu'elle a appris en 2010, par une indiscrétion de Geneviève Y..., qui voulait alors se venger

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

sortie d'odeurs, et donc de gaz toxiques, il convient de modifier le principe de fonctionnement de la cabine et activer un ou des moteurs d'extraction pendant l'étuvage et de replacer le brûleur dans la veine

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cr

6079a8509ba5988459c4c959

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

A..., qui, je vous dis ici ma conviction, essaye de se venger de B... à cause de ses écrits dans un autre magazine. Vous n'ignorez pas, de même, que M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02236

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

X... dans laquelle elle déclare que plusieurs fois il l'a coincée dans la réserve en voulant aller plus loin, que depuis elle ne va pas bien du tout et a peur qu'il vienne au travail pour se venger ; que

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cr

613726a2cd580146774273de

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

a indiqué que les faits avaient pu être commis également par son jeune frère, (lui-même victime du père), lors d'une visite à sa famille ; qu'il a expliqué plus tard que Z... voulait sans doute se venger

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01068

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

nullité de son licenciement AUX MOTIFS QU'à la suite d'un audit « état des lieux » et d'un audit comptable, effectué en 1996, il a été mis en évidence des pratiques comptables irrégulières au centre de Veigné

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02557

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X... a prétendu à l'audience que les époux X... se sont vengés parce qu'il a parfois refusé de garder leur fille, l'absurdité d'une telle accusation, qui au demeurant ne repose sur aucun élément, impose

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301020

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

DE X... demandait au maçon d'arrêter immédiatement son travail, ....d'approvisionner des moellons d'équarrissage rustique, l'ensemble devant provenir de veines identiques dans une même carrière.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201888

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

pulvérisation d'eau ; que l'étude sur la lutte contre les poussières entre 1958 et 1962 produites aux débats (PC 15 HBL) permet d'établir que l'infusion n'était pas pratiquée en Lorraine en raison soit de veines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11400

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

jaune, la prochaine fois, ce sera un carton rouge » et la transmission de la plainte à son employeur le 16 mars 2006, - un article du journal l'Express en date du 3 avril 2008 intitulé « Afin de se venger

Source officielle