Pierre Y..., demeurant La Poire tapée à Parigne-l'Evêque (Sarthe), 58/ M. Alain Z..., demeurant ... au Mans (Sarthe), 68/ M. Xavier B..., demeurant 22, Sainte-Croix au Mans (Sarthe), 78/ M.

Pierre Y..., demeurant à Parigne l'Evêque (Sarthe), "La Poire Tapée", 48/ M. Alain A..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 58/ M. Xavier C..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 68/ M.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Y..., de nationalité tunisienne, a donné naissance le 22 mai 1984, à Paris, à une fille prénommée Sarah ; qu'en juin 1986, elle a assigné

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, tout désistement devant la Cour de cassation doit

par voie d'exception, l'illégalité d'un acte administratif servant de fondement aux poursuites, est irrecevable par application de l'article 386 du Code procédure pénale ; D'où il suit que le moyen doit

le bulletin de paie un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué ; que la mention sur le bulletin de paie d'un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué dont

s'abstenir de rencontrer ou de recevoir les personnes suivantes et de rentrer en contact de quelque façon que ce soit avec sa mère ; "aux motifs que le 25 mars 2002, le service social du CHS de la Sarthe

Y..., domiciliée [...], contre le jugement rendu le 18 août 2015 par le tribunal d'instance du Mans, dans le litige l'opposant : 1°/ au département de la Sarthe, dont le siège est [...], 2°/ à

faute pour la société SGS Automotives Services , qui a effectué la vérification annuelle du cinémomètre de contrôle routier utilisé pour relever l'infraction, d'avoir obtenu l'agrément du préfet de la Sarthe

X... coupable d'avoir, à Hyères, courant 2001 et courant 2002, exercé une atteinte sexuelle, en l'espèce des attouchements sexuels, sur Sarah Y..., mineure âgée de moins de 15 ans pour être née le 9 août

Jean C..., 8°/ de la société Duval EGSB, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 9°/ de la société Delabourdinière, dont le siège est au Mans (Sarthe), zone industrielle sud, boulevard Piente Le Faucheux

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rothelec, société par actions simplifiée, dont

le siège social est rue Thomas Edison au Mans (Sarthe), 2°) de la société anonyme SMAC Aciéroïd, dont le siège est à Paris (13e), ..., 3°) de la société Vallée et Cie, dont le siège social est Zone

Yaba-Sarah, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 3 décembre 2003, qui, notamment, pour vols aggravés, les a condamnés, le premier, à 8 mois d'emprisonnement dont 5 mois

X... a conclu le 1er juin 2007 avec la société Saxotel Saran, en sa qualité de gérant de la société Jean-Yves X..., un contrat de gérance-mandat portant sur l'exploitation de l'hôtel Saxo de Saran ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est sis ...,

J... a exhibé une arme à feu; qu'en définitive, Abdelsalem E... a été libéré le 17 novembre au soir; que Brigitte E... a repris contact avec Salah J... et Samira X... afin de récupérer l'argent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le siège