CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 332 résultats pour « Pluchon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00765

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00767

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 18 mars 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02503

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. H...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01882

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50981

Cassation

28 juillet 2021

28 juillet 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50617

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 mars 202 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51371

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [S] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51459

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [1], les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de l'administration

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50153

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50610

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2022 où étaient présents Mme de la Lance, conseiller

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR50961

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51080

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. [D] [I] et de Mme [F] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137240acd580146774117e3

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt que, lors des débats et du délibéré, la cour d'appel était composée de Mme Merfeld, président, Mmes Planchon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05917

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05918

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05100

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02475

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Planchon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01080

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00536

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00539

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON

Source officielle

Page 9 sur 67

← PrécédentSuivant →