Y..., épouse C..., Nicole X... Y..., épouse D..., Michèle X... Y..., épouse E..., Anne-Marie X... Y..., épouse F... et Marylène X...

Michel, contre l'arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, qui, pour contraventions de tapage nocturne et dépôt d'ordures l'a condamné à 2 amendes de 1 300 francs

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 1999, qui, pour complicité d'importation et de transport non autorisés de stupéfiants, l'a condamné

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 8 juin 1995, qui dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte, des

Michel, contre l'arrêt de cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 13 octobre 1994, qui, pour le délit de violences volontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 23 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre Ottaviano De MICHELE

Michel, agissant au nom de sa fille mineure Chloé X..., contre le jugement du tribunal de police de GRENOBLE, en date du 16 mai 1997, qui, pour voyage sans titre de transport, a condamné Chloé X...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Maurice X... du chef de coups ou violences volontaires

Michel, demeurant à Campi (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale au profit de Monsieur X...

Nicolas X... mentionne dans cette section « M.

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de la société La Ruche méridionale, de la Société

Michel, contre l'arrêt n° 477 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 1995, qui l'a relaxé dans la poursuite exercée contre lui pour transport routier sans autorisation

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2000, qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2 ans, pour dénonciation

Michel, contre l'arrêt rendu le 27 octobre 1993 par la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, qui l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000 francs d'amende pour banqueroute,

Sylviane, demeurant ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur Michel

Michel X..., demeurant "Les Tuileries" à Pargny-sur-Saulx (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre A), au profit de Mme Nicole Y..., née X..., demeurant

I..., Madame Françoise J..., Madame Isabelle EE... , Monsieur Christian K..., Madame Nicole LD..., Madame Henriette ML..., Madame Nicole NC..., Monsieur François O..., Madame Nicole LD..., Monsieur Jean-Marie

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 1998, qui, pour mort involontaire causée à un animal domestique, l'a condamné à 3 000 francs d'amende