n'était pas excessive au regard de la complexité des investigations conduites par le magistrat instructeur, sans indiquer en quoi ces investigations auraient été complexes et auraient justifié la longueur

ordonnée que dans la seule mesure où cet ouvrage est illicite ; qu'ayant constaté que la terrasse ne crée une vue droite en contravention aux dispositions de l'article 678 du Code civil que sur une longueur

au jugement, lui reprochant d'avoir produit devant la juridiction civile saisie d'une action en insertion forcée, le texte recomposé de son droit de réponse comportant 209 lignes, soit plus que la longueur

000 francs ; "aux motifs que : "l'échelle utilisée n'était pas conforme aux prescriptions réglementaires (article 149 du décret du 8 janvier 1965 qui dispose que "les échelles doivent être d'une longueur

démolition ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande, l'arrêt qui constate qu'une partie de la semelle de fondation de l'immeuble voisin empiète sur le fonds des époux Z... pour une longueur

ouvrages édifiés en méconnaissance des stipulations du cahier des charges du lotissement prévoyant une zone non aedificandi de 2,50 mètres de large de chaque côté des limites mitoyennes et sur toute la longueur

X... et Mme Y... ont géré la station service "Esso service Flandres" à Saint-Martin Longueau dans l'Oise à compter du 1er octobre 1992 ; que la société Esso ayant mis fin au contrat qui la liait aux gérants

de ceux-ci qui ont questionné l'expert à propos des relevés effectués et ne lui ont jamais interdit de procéder ainsi, hors leur présence, que, compte tenu des domiciles éloignés des parties, de la longueur

traces de freinage laissées par le véhicule X... ont pu constater qu'il était possible de s'arrêter avant le pont, où le point de choc présumé a été établi ; que même si Didier X... soutient que la longueur

désaccords essentiels entre Q (signature de Question) et le corpus de comparaison portent sur l'attaque du C, le compas du C (qui est plus ouvert dans sa portion droite en Q (signature de Question), la longueur

attestation du 2 février 1996 où il mentionne des paquets de caisson de lames de volets roulants); que José B... a, quant à lui, successivement déclaré qu'il lui avait été demandé de déposer un paquet de longueur

inchangés depuis la chute, font apparaître un sol recouvert de dalles en moquettes qui présente une aspérité et une inégalité sous le revêtement d'environ un demi centimètre au centre de l'allée sur une longueur

constaté la réalisation, à Cagnes-sur-Mer, quartier du port, de la fermeture de la terrasse du restaurant "la Gougouline", délimitant une superficie de 47 m et la surélévation d'un mur de clôture d'une longueur

Y... de ses demandes, l'arrêt énonce que l'accident s'est produit sur un chemin départemental large de 6,80 m, à un endroit particulièrement sinueux, que sur une longueur de 15 mètres située approximativement

5], qui bénéficie, depuis plus de cent ans, d'une servitude légale de passage sur le fonds appartenant à Mmes [R] et [I] [Y] (les consorts [Y]), cadastrée V n° [Cadastre 6], et s'exerçant sur une longueur

de 90 mètres du passage querellé ; qu'il se déduit de ces constatations, sans devoir recourir à une mesure d'expertise, que les positionnement et longueur du chemin d'exploitation, tracé sur le plan de

[D] sur la taille du colis autour du catalogue du fabricant amenant à considérer une hauteur de 2m62 contre 2m30 portés à la demande d'affrètement, était sans incidence dès lors que la longueur du colis

les fonds que borde le chemin peuvent être considérés comme riverains ; que (...) le chemin rural litigieux (...) longe sur la totalité de son bord ouest la parcelle D... n° [...] et sur toute la longueur