depuis 1992 ; que, malgré cette absence d'engagement, il a déclaré faire l'objet de démarches pour être "réactivé" notamment par le dépôt dans sa boîte aux lettres vers la mi-février 1998, d'un document hostile

et " Je suis partout " : qu'en effet, si de telles publications étaient le vecteur de doctrines racistes et antisémites du régime de Vichy elles diffusaient à l'instar du livre de X... des thèses hostiles

retenues aient essayé de sortir en force pour établir l'opposition physique des personnes qui les retenaient, la simple contrainte verbale, accompagnée d'une présence massive et active de personnes hostiles

de retenir que le comportement répété du salarié caractérisait un harcèlement sexuel bien qu'il ait été a minima de nature à créer, à l'égard des salariées qui l'ont subi, une situation intimidante, hostile

branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que des difficultés étant survenues à l'occasion de l'exécution d'une convention conclue entre la société à responsabilité limitée Hostin

Y..., notaire, divers crédits pour assurer le financement de la construction et de l'exploitation d'un hôtel de tourisme, exploité par la société Hostellerie du Moulin de la Roche (la société Hostellerie

. ; Sur le deuxième moyen du pourvoi n° W 08-10. 171, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Hostellerie du Château de la Tour fondait en droit sa demande en indemnisation du préjudice

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué, que Mlle X..., qui avait été embauchée par l'Hostellerie du Valois en qualité d'" aide toutes mains " le 1er avril 1981, a dû arrêter son

FINADIS, - LA SOCIETE PRODUCTION RENTABILITE LOCATIONS (PRL), - LA SOCIETE PARCOURS RENOVATION DEVELOPPEMENT (PRD), - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU GOLF de MARIVAUX (SEGM), - LA SOCIETE HOSTELLERIE

Sur le moyen unique pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que, par acte sous seing privé du 16 décembre 1982, la société Hostellerie du Vieux Cordes a contracté

date du 28 septembre 1990, la société Natiocrédibail s'est engagée à financer l'achat d'un terrain et la construction d'un immeuble à usage d'hôtel et a donné l'ensemble en location à la société Hostellerie

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-10.802 contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2021 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Hostellerie

salariée de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour harcèlement moral, l'arrêt retient que les reproches plus ou moins larvés ne la mettant pas en cause directement, même associés à l'attitude hostile

divorce aux torts exclusifs de son épouse, l'arrêt attaqué énonce qu'en revanche, il y a lieu de constater que le couple n'existe plus du fait du départ de Mme X...du domicile conjugal et de l'attitude hostile

Pierre A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1995 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Françoise Y..., veuve de Stael Von Hostein, demeurant

Hossein Y... X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mai 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

DROIT A INSTALLER UNE ENSEIGNE LUMINEUSE, ALORS QU'AINSI QUE L'ARRET LE RECONNAIT LUI-MEME LE SYNDIC NE POUVAIT DONNER SON ACCORD SANS LE CONSENTEMENT DE L'ENSEMBLE DES CO-PROPRIETAIRES QUI ETAIENT HOSTILES

[X] en master 2, d'autre part, l'attitude hostile du jury de soutenance du rapport de stage, jury que présidait M. [X], de troisième part, le fait que M.