Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, a confirmé le jugement du 27 janvier 1999 l'ayant condamné

Gilbert Y..., 2 / M.

146 du code civil ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'annuler son mariage avec Gilbert Z... alors, selon le moyen, que précédée d'un contrat de mariage en date du 30

Gilbert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 6 juin 1990, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département d'EURE et LOIR sous les accusations

première branche, en ce qu'elle vise l'assignation introductive d'instance : Attendu que les consorts Y... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré nul et de nul effet l'appel interjeté au nom de Gilberte

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 150 000 francs d'amende ;

l'accident, de sorte qu'en limitant la majoration de la rente à 25 % au motif que des actes de sabotage auraient été commis par des inconnus et auraient concouru à la réalisation de l'accident mortel de Gilbert

Gilbert, - X...

Gilbert, - Z...

formé par : - LA SOCIETE MSI, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Gilbert

Gilbert X..., décédé, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 4

A..., prévenus, à payer uniquement à Rémy et Gilbert X..., Evelyne X... et David B..., diverses sommes à titre de dommages et intérêts du chef des infractions commises ; "aux motifs que Josette Y...

Gilbert X..., demeurant ... à Rillieux-La-Pape (Rhône), 2 ) de M.

Gilbert X..., demeurant à Autheuil Antouillet, La Croix Saint-Leffroy (Eure), ..., 2°/ de M.

Gilbert X..., de Me Luc-Thaler, avocat des époux Jacquie X..., les conclusions de M.

l'administration des Impôts a, sur ce point, en l'absence de doseur, retenu une quantité de 5 puis de 6 cl, se fondant sur les indications de la carte (4 cl) et les déclarations que lui avait faites Gilbert

15 000 francs d'amende ainsi qu'à des dommages-intérêts envers la partie civile et en ce qu'il a déclaré ESCOTA civilement responsable ; "aux motifs que "le 9 juillet 1991, peut avant 15 heures, Gilbert

X... ayant fait opposition à une ordonnance portant injonction de payer délivrée à la requête de la société Gilbert, les parties ont été convoquées à l'audience du 4 juillet 2002 ; que l'affaire ayant