motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'il convient, dans ce contexte d'une plainte de nature imprécise et au contour

qu'en l'espèce, la société CSME faisait valoir que s'agissant des prestations de vente conclues avec la société PGS, tout processus de récupération des palettes se serait avéré financièrement trop coûteux

résultait des pièces de la procédure que la CDCA avait, à partir des années 1987, pour mot d'ordre la contestation du système d'assurance maladie des artisans et commerçants, système jugé inadapté et coûteux

Driss X..., des indices graves ou concordants rendant vraisemblable sa participation aux faits de trafic de produits stupéfiants mis à jour ; que les investigations se poursuivent pour cerner les contours

s'est trouvée devant la nécessité de s'adapter aux besoins de la clientèle et a notamment été conduite à supprimer le mode de rémunération des "dames de vestiaire" qui apparaissait anachronique et coûteux

qu'en conséquence de quoi l'existence d'un atelier de réparation et la présence d'un horloger spécialisé au sein de l'établissement n'est pas un élément essentiel pour la clientèle et s'avère donc coûteux

statut professionnel du club, ce qui avait abouti rapidement, puis à tenter de faire passer le club en première division, ce qui imposait un déficit comptable sur plusieurs années et des investissements coûteux

Y..., conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Banque Courtois, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de M. Z..., l'avis de M.

X... dans ses conclusions d'appel et qui indiquait que l'effectif affecté aux pâtes sèches et au couscous non préparé était de 640, tandis que celui affecté aux plats cuisinés et aux conserves de viandes

recel de vol de cyclomoteur ; que, trouvé porteur d'une somme de 8 000 francs en espèces, il explique que ces fonds proviennent de son travail auprès de Gérald Z..., restaurant à l'enseigne "La Couscousserie

que celle-ci a été établie par Laurent Y..., inspecteur des impôts en résidence de la direction nationale d'enquêtes fiscales, à la brigade d'intervention interrégionale de Paris-Nord, 6 bis, rue Courtois

celle-ci une faute dans l'exécution insuffisante du devoir d'information et de conseil ayant entraîné une perte de chance pour la société PAI d'opter pour un dispositif de participation des salariés moins coûteux

veste par point de recouvrement évite, ici encore, plusieurs manipulations manuelles, le bord d'une poche, qui n'est pas appliqué par point de recouvrement, devant être préalablement retourné, puis cousu

Canal'Autos, CE VO LIS et Touring ; "aux motifs que "vu la requête présentée le 20 novembre 2002 par Guy X..., inspecteur des Impôts, en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales, 6 bis, rue Courtois

si la société MHT avait ou non fait oeuvre originale en s'inspirant d'un dessin d'aigle figurant dans une revue asiatique antérieure en date pour le transposer sur le devant d'un tee-shirt avec un contour

de celle-ci avec son supérieur hiérarchique, de permuter Mme Y... avec une autre salariée exerçant des fonctions similaires dans un autre magasin, sans que cela entraîne de trajet plus long ou plus coûteux

définitivement la question de la répartition des réparations entre propriétaire et locataire, a refusé seulement, dans son arrêt du 26 mai 1989, de mettre à la charge de la société locataire le plus coûteux

bureau d'études de dimension modeste, comme en l'espèce, ne commet aucune imprudence à investir la totalité de ses capacités financières dans son outil de travail qui était un matériel informatique coûteux