les époux X... et sur un pourcentage moyen d'ajout d'eau à la matière première ; qu'elle ne justifie pas non plus précisément de son préjudice à raison de la substitution qu'elle invoque de carcasses broyées

une raboteuse, il a entrepris, en l'absence momentanée de l'ouvrier affecté à la machine, de dégager la sortie de copeaux qui l'encombraient ; que les doigts de sa main droite ont été entraînés et broyés

RAPPELS DE SALAIRES ET D'INDEMNITES COMPENSATRICES DE CONGES PAYES FONDEE SUR LE FAIT QU'IL AURAIT EXERCE DES FONCTIONS CORRESPONDANT A LA QUALIFICATION 123, AUX MOTIFS QU'ETANT SEULEMENT CHARGE DE BROYER

expressément par la convention collective du commerce de détail non alimentaire ; que cependant la société Rogaray ne vend qu'accessoirement quelques articles de droguerie en relation avec le papier peint (brosse

Pallier épouse Moreau, demeurant à Château de la Brosse, Farges Allichamps (Cher), 6 / de M. Y... Pallier, demeurant à Saint-Georges de Didonne (Charente-Maritime), ..., 7 / de M. C...

concassage réalisé et livré par la société Goyon ; Qu'en statant ainsi, alors qu'elle avait relevé, par motifs adoptés, que les dommages subis provenaient du fait que le concasseur ne pouvait pas broyer

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 novembre 2008), qu'engagée le 16 janvier 1989 par la société Brosserie

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 novembre 2008), qu'engagée, le 3 juillet 1989 par la société Brosserie

Frédérique XA..., demeurant ..., 31 / de Mme Martine XC..., demeurant ..., 32 / de Mme Claudine XB..., demeurant ..., Le Hamel 27180 Les Ventes, 33 / de Mme Nicole XD..., demeurant ..., La Brosse

Patrick X..., demeurant ... à Brissy-la-Rivière (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Jean Z..., demeurant ..., 5 / de la société Gratade & Brosse, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société Etablissements Claude B..., société à responsabilité limitée, dont le siège

JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, DENATURATION DES CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LEGENDRE A ETE ENGAGE, EN QUALITE DE DIRECTEUR COMMERCIAL, PAR LA SOCIETE ANONYME INDUSTRIE BROSSIERE ET BROSSERIE

direction générale des impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et des saisies de documents dans la résidence secondaire Le Four au Chaux, les Brosses

Gérard X..., demeurant Les Brosses, Les Avenières (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

C... et Mme Madeleine Z... de la Brosse, épouse Bonaventure X..., ont acquis de la Compagnie Française d'Investissement (CFI) "Pierre" des lots de copropriété d'un immeuble ancien à rénover ; qu'aux termes

Brosse, demeurant résidence Beau Site, avenue de la Victoire, à Lagny (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation, à : la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne, à Rubelles (

Brosse, demeurant résidence Chanteclaire, Bât 1, ... à Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne, dont le siège est

rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit : 1 ) du syndicat des copropriétaires du ... (1er), représenté par son syndic la société Gratade et Brosse