compagnie "LA PROTECTRICE", dont le siège est sis ... (9ème), 3°/ La société SARCAE, dont le siège est sis ... (9ème), prise en la personne de son président-directeur général, 4°/ Les EDITIONS BONNEL

Alain X..., demeurant Le Mas de Saint-Martin, Hameau de Champ Borel, 38410 Saint-Martin-d'Uriage, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile

chargé en février 1974 par les sieurs Z... et A... de trouver un acquéreur de leurs actions de la société " HOLIDAY INN " de cette ville ; qu'à cet effet il est entré en relation avec le groupe " Jacques BOREL

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande de la commune de La Roque sur Pernes, tendant au prononcé de la nullité de l'acte notarié de Me BOREL, Notaire à Pernes les Fontaines

n'étant établi par aucun élément de preuve, sans rechercher si, comme l'avait fait valoir Mme X..., l'ensemble des caractéristiques de l'escalier litigieux, tenant tout à la fois à la pierre usée et bosselée

E..., demeurant ... à Bullion, Bonnelles (Yvelines), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Michel Borel, demeurant 29, rue de la Solidarité à Villeurbanne (Rhône), 3 / Mme Hélène Courbois, demeurant 115 bis, avenue Brossolette à Bron (Rhône), 4 / M. J.

A..., -l'apport de sable pour la carrière en août 2010 et la réalisation de huit boxes pour chevaux en décembre 2010, les factures étant libellées à l'ordre soit de l'écurie A..., soit de Mme X....

.] ; qu'il est célibataire sans enfant, est auto-entrepreneur et donne des cours de gymnastique, de boxe et autres activités sportives, ce qui lui procure un revenu mensuel moyen de 1 000 euros ; que son

pour qualifier l'exploitation d'élevage de type familial, le procès-verbal dressé le 21 février 2013, qui a servi de fondement au jugement déféré, ne fait état que de la présence d'un animal dans le boxe

haras dans lesquels elle avait mis ses chevaux qui étaient nourris et soignés par son propre personnel de sorte qu'elle avait la garde de ses chevaux ; qu'il retient encore que le contrat de location de boxes

contrôle d'accès, la télésurveillance,...) » ; que le site internet de Shurgard (pièce 1-a de Shurgard) présente ses solutions de stockage comme « un endroit sûr où stocker des produits » avec « des boxes

désignent la réalisation d'une isolation intérieure en mur en madrier contre colle en 70mm et isolant de 136 en toiture, du bardage bois, la réalisation d'un mur en madriers 70mm pour la pose clos des boxes

fermés ; AUX MOTIFS QUE le jugement entrepris a déclaré prescrite l'action tendant à la suppression d'ouverture faisant communiquer des boxes avec les locaux commerciaux privatifs, aux motifs qu'elle

Denis Y..., demeurant à Borel, 97129 Le Lamentin, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit de Mme Fauste Z..., épouse X..., demeurant

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des paralysés de France, représentée par le directeur du centre "Résidence Madeleine CougourdanAlbert Borel

respectivement propriétaires des lots 18 et 19 du même immeuble, en remise des lieux dans leur état antérieur par suppression des aménagements réalisés pour transformer les places de stationnement en boxes

° 12) 85 m2 et le garage (lot n° 13) 85 m2 ; que la pièce à usage de séjour cuisine (lot n° 14) correspond, d'après le plan de situation au 1/ 200e de la société Géom7, à une surface de 57 m2 et les boxes