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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613724e0cd580146774191ec
22 novembre 1988
22 novembre 1988
du 11 avril 1980 et de celui de Barbot à de A... du 29 avril, établis à l'occasion du transfert de la DPR de La Garenne à Cergy, que le prévenu soit jamais intervenu dans les élections professionnelles
Source officielleciv1
6137233acd58014677407138
15 juillet 1999
15 juillet 1999
Es Jacques, épouse Barjonnet, demeurant résidence Les Fontaines, Notre-Dame de Bellecombe, 73590 Flumet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50374
23 mars 2023
23 mars 2023
[B] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Come et Bardon automobiles Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Ordonnance
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10606
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Creditis finance, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10608
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10607
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Magnificia, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG²,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10609
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société SFP 2, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités
Source officiellesoc
613724a6cd58014677417421
6 juillet 2005
6 juillet 2005
respectivement en qualité de délégué syndical, représentant syndical au comité d'établissement et représentant syndical au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du foyer Albert Barbot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50127
6 février 2025
6 février 2025
DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-19.303 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la Fondation Brigitte Bardot
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c29
18 mai 1999
18 mai 1999
régissent l'enrichissement sans cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par erreur, le trésorier principal de Trouville-sur-Mer a viré une somme d'argent sur le compte courant de la société Vans Barbot
Source officiellecr
6137263fcd58014677424140
27 juin 2006
27 juin 2006
que cette attestation n'est pas critiquable ; l'expertise révèle également qu'à chaque fois qu'un sachant a reconnu des parcelles, cela correspondait à des terrains qu'il avait mentionnés (Z..., Baron
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ECLI:FR:CCASS:2020:CO00335
25 mars 2020
25 mars 2020
F..., après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M.
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10561
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Menuiserie de Tahiti, exerçant sous l'enseigne Alu Design, de Me Bertrand
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:1965:C1165
10 novembre 1965
10 novembre 1965
SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 1143 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SUR LA DEMANDE DE BARBOT, ES-QUALITES DE SYNDIC D'UN IMMEUBLE EN CO-PROPRIETE, SIS A [Localité 1] (CALVADOS) ET DIT RESIDENCE DES DUCS
Source officiellesoc
61372329cd580146774063f7
14 octobre 1998
14 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Myriam A..., demeurant 319, Balmont, La Duchère, 69009 Lyon, en cassation
Source officielleciv2
é, en ne caractérisant pas la faute qu'elle retenaitc/Mme C
6137210bcd580146773f0828
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Danielle C..., demeurant à Lyon (Rhône), 316, Balmont ouest La Duchère, en cassation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101415
5 décembre 2012
5 décembre 2012
AUX MOTIFS PROPRES QUE « Madame de Saint Balmont veuve Sourbié bénéficie d'un usufruit d'un quart sur la totalité des biens composant la succession.
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed138
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Jean-Noël, Chemin de Barmont, à Issoudun (Indre), 11°) de Monsieur Etienne M..., demeurant ... Croix Rouge, à Issoudun (Indre), 12°) de Madame BORDAT XH..., demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10498
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10496
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Emider, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Leasecom
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