Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Colin-Stoclet, avocat de la société [...], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Confraternelle d'exploitation

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des sociétés Intesa Sanpaolo SPA, des sociétés Unione di Banche Italiane

par acte du 06 avril 2009, la Société générale s'est portée caution de la société ETPI, aux droits de laquelle se trouve la société Top Montage, pour les sommes qu'elle pourrait devoir à la société Barbot

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Barbot, conseiller référendaire rapporteur, M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de Me Balat, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Anjou Beaulieu, de la SCP L.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [Z], de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société de La Cote, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [N] & Lanzetta, ès qualités, de la SCP Ghestin, avocat de la société Neufbar

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société MNA l'espoir et de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Compagnie française de chaudronnerie (CFC), de la SARL Meier-Bourdeau

X..., Y... et Z..., employés en qualité de chauffeurs routiers par la société de transports Barbot jusqu'au 2 juin 1997, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu que les salariés

ET NE RECONNAITRE A LA COMMUNE DE CANTARON (ALPES-MARITIMES) QU'UN SIMPLE DROIT DE PACAGE DIT DE " BANDITE " SUR LES TERRES LITIGIEUSES, L'ARRET ATTAQUE RETIENT QUE LE JUGEMENT, IRREVOCABLE, DU TRIBUNAL

], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2017, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Barbot

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Corhofi, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de

domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 2019, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Barbot

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Euro structure ingénierie, et l'avis de Mme Henry, avocat