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454 résultats pour « Anne Florence LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300284

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Madame Florence Y..., épouse A..., à rembourser à Monsieur et Madame X... la somme de 8.000 ¿ correspondant au montant

Source officielle

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CC

soc

613720d8cd580146773eee42

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Caron, Elbeuf (Seine-Maritime), ..., 20°) Madame Martine S..., demeurant à Pont de l'Arche (Eure), lotissement St Anne, n° ..., 21°) Madame Thérèse T..., demeurant à La Londe (Seine-Maritime), rue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100574

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

X...; en conséquence, l'appelante doit être tenue à reverser la totalité des sommes perçues au nom de cette dernière ; le jugement déféré sera, donc, confirmé sur ce point ; Madame Florence X...demande

Source officielle
CC

civ2

613721d8cd580146773f800c

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X...

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CC

soc

61372325cd58014677405fd2

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Christophe YJ..., demeurant ..., 25 / Mme Anne YK..., demeurant ..., 26 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01491

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

. ; que cependant il résulte des nombreux mails adressés par Madame Y... à Monsieur X... que celle-ci se comportait comme son supérieur, lui donnant des instructions nombreuses et précises (« Florent,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100080

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

1°/ à Mme Carole X..., domiciliée [...]                                        , 2°/ à Mme Isabelle Y..., domiciliée [...]                                                 , venant aux droits de Florence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300228

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

les suppléer en cas d'empêchement sont désignés par ordonnance du premier président pour une durée de trois ans ; qu'en l'espèce, l'ordonnance du 5 novembre 2020 énonce qu'elle a été rendue par Mme Florence

Source officielle
CC

civ1

61372230cd580146773faef8

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

diligences de son président, domicilié en cette qualité ..., en cassation des jugements n° s 236 et 970 rendus les 6 mars 1992 et 21 août 1992 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de Mme Florence

Source officielle
CC

civ2

61372292cd580146773fe9e8

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Pierre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Arlette, Marie-Florence Y..., épouse X..., défenderesse à la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200825

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

6 juillet 1989 modifiées par la loi du 21 juillet 1994, le locataire a l'obligation de s'assurer contre les risques locatifs ; qu'en sa qualité de propriétaire, la société aurait dû vérifier chaque année

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02027

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la société HMC-DOMAINE DU SOLEIL devait payer à Madame Florence X... la seule somme de 22.470,43 euros en réparation du

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CC

civ3

61372100cd580146773f02eb

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°/ de Madame A...

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CC

civ3

613720cbcd580146773ee73c

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Florence, Mathilde, Y..., Madeleine, Bernadette, Brigitte épouse GREC, demeurant ..., à Levallois-Perret (Seine-Saint-Denis), 4°) Madame Z...

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CC

civ2

6137235acd58014677408aeb

Cassation

18 novembre 1999

18 novembre 1999

Faucher, demeurant ..., 17 / de Mme Anne M..., demeurant ..., 18 / de Mme Marie-Martine N..., demeurant ..., 19 / de Mme Elisabeth O..., demeurant ..., 20 / de Mme Véronique P..., demeurant

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CC

soc

613721d8cd580146773f8096

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

André K..., demeurant Résidence Le Parc Graves, bâtiment ..., 12°) Mme Florence E..., demeurant Les Tamaris, Quartier Abon, Le Beausset (Var), 13°) M.

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CC

soc

61372263cd580146773fc8c4

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

anonyme Hyperallye, dont le siège social est à Millau (Aveyron), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Anne-Marie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101181

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Florent X..., domicilié [...] , agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Stéphane Plaza immobilier, 2°/ à la société D...

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CC

civ2

613721d8cd580146773f8014

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Ange X..., demeurant à Omessa (Haute-Corse), 28/ de Mme Lydie, Marie X..., épouse XX..., demeurant à Casetta Lavasina, Brando (Haute-Corse), 38/ de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10389

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Florent B..., M. Guilhem B..., M.

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