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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 1989, qui, dans la poursuite suiviec/Laurent Z

6079a86c9ba5988459c4d33e

Cassation

8 janvier 1991

8 janvier 1991

. ; que ce dernier lui a porté des coups de couteau qui l'ont atteint au cou et ont sectionné la veine jugulaire gauche et l'artère thyroïdienne inférieure ; que ces lésions, selon les premières constatations

Source officielle

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CC

cr

6079a8839ba5988459c4dbe9

Cassation

18 décembre 1984

18 décembre 1984

P... à mon égard, prétextant mes retards comme faute grave pour obtenir mon licenciement ; c'est une façon peu cavalière de se venger de mes refus à ses avances et invitations ; ayant déjà abusé de son

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Emmanuel X

61372560cd5801467741d2d5

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

relaxer le prévenu, l'arrêt attaqué relève que celui-ci, qui a prétexté n'avoir pas reçu la marchandise vendue par la société, pour agir contre celle-ci en justice, a expliqué avoir ainsi voulu se venger

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110001

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Cette sélection offre de forts tissus lignifiés, avec veines sinueuses et abondance de noeuds qui peuvent atteindre jusqu'à 6cin de diamètre.

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c908

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

Bofete, surpris alors qu'il venait de prendre livraison d'1 kg de résine de cannabis et par les accusations de Carvalho ; que c'est en vain qu'il tente d'opposer que ce dernier aurait cherché à se venger

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CC

comm

613720d6cd580146773eed08

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme établissements NOURRIN et compagnie, construction mécanique, dont le siège est à Chateauponsac (Haute-Veinne

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civ3

6137236ecd58014677409b2b

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

société Bellin avait manqué à ses obligations professionnelles et engagé sa responsabilité en poursuivant les travaux sans aviser le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage de sa découverte d'une veine

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

témoignages qui ne lui sont pas favorables sont le fait de personnes animées par de bas ressentiments à son égard, n'évoquant pour appuyer ses dires que des suppositions ou des explications de la même veine

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CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

établissent suffisamment, et sans être contredits par le requérant, que l'Etat français détient divers dossiers pouvant lui être opposés ; que la référence à la tour des archives s'inscrit évidemment dans la veine

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cr

6079a7f79ba5988459c4b700

Cassation

20 mai 1976

20 mai 1976

LES PARTISANS DE X..., DONT B..., BEAU-FRERE DE CE DERNIER, A...ET Z..., REPARTIRENT EN VOITURE AVEC DES BATONS, DES MATRAQUES ET ARMES A FEU, A LA RENCONTRE DES COLLEURS D'AFFICHES, A LA FOIS POUR VENGER

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300652

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

ayant pénétré de manière irréversible les panneaux PRODEMA BAK ; que ces dégradations se sont étendues et l'expert a constaté que les panneaux exposés aux intempéries étaient tachés et noircis, le veinage

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cr

6079a8669ba5988459c4d1d2

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

pots de peinture, à l'origine des dégradations alléguées ; " que le jeune XY..., entendu par les services de gendarmerie, a reconnu les faits reprochés ; qu'il a expliqué avoir agi ainsi pour se venger

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01770

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

[Q], [G] [D], [K] [B] et [R] [A], puis le 26 novembre 2015, par un témoin sous X qui l'a désigné comme ayant orchestré l'expédition meurtrière, pour se venger d'avoir été humilié par des jeunes de [Localité

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

Vous avez ainsi personnellement sollicité Melle Roseline F...pour qu'elle écrive un courrier lui donnant la possibilité de se venger de son renvoi de l'institution qu'elle estimait injustifié.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Localité 1] au lieudit Sapotille, le 16 août 2006 vers 6 heures 30 ; que les médecins légistes ont précisé que le décès remontait à moins de 24 heures, qu'il avait été provoqué par une section de la veine

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03476

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

E..., de l'accuser à tort, en cherchant à se venger d'une absence de père ; que, concernant son fils, il a indiqué "se demander si le traumatisme de cette accusation de pédophilie par le mari de ma nièce

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210322

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

U..., domicilié [...] , 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Véring, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

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CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

d'admiratrices ; or, au fil de la procédure, et à l'audience, il a affirmé au contraire qu'il comptait se séparer de Stevens, que Stevens le savait et avait donc inventé cette histoire d'attouchements pour se venger

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CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de7c

Cassation

27 juin 1967

27 juin 1967

REPRODUITE A LA CONFRONTATION ET AINSI CONCUE : SI LE MERIDIONAL LA FRANCE VEUT ME DONNER UNE PREUVE PERSONNELLE DE LA DETENTE DE NOS RELATIONS, QU'IL CESSE DE PERSECUTER MA FEMME ET DE SE VENGER SUR ELLE

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CC

cr

6079a8379ba5988459c4c1d0

Cassation

7 juin 1988

7 juin 1988

quant à la concentration de la solution préparée sous ses yeux et sur ses instructions ", X...a " injecté, dans une zone particulièrement vascularisée où existaient de grands risques d'atteindre une veine

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