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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 1989, qui, dans la poursuite suiviec/Laurent Z
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8 janvier 1991
. ; que ce dernier lui a porté des coups de couteau qui l'ont atteint au cou et ont sectionné la veine jugulaire gauche et l'artère thyroïdienne inférieure ; que ces lésions, selon les premières constatations
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18 décembre 1984
P... à mon égard, prétextant mes retards comme faute grave pour obtenir mon licenciement ; c'est une façon peu cavalière de se venger de mes refus à ses avances et invitations ; ayant déjà abusé de son
édure suiviec/Jean-Emmanuel X
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24 septembre 1996
relaxer le prévenu, l'arrêt attaqué relève que celui-ci, qui a prétexté n'avoir pas reçu la marchandise vendue par la société, pour agir contre celle-ci en justice, a expliqué avoir ainsi voulu se venger
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110001
8 janvier 2020
Cette sélection offre de forts tissus lignifiés, avec veines sinueuses et abondance de noeuds qui peuvent atteindre jusqu'à 6cin de diamètre.
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13 mai 1991
Bofete, surpris alors qu'il venait de prendre livraison d'1 kg de résine de cannabis et par les accusations de Carvalho ; que c'est en vain qu'il tente d'opposer que ce dernier aurait cherché à se venger
comm
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29 mars 1989
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme établissements NOURRIN et compagnie, construction mécanique, dont le siège est à Chateauponsac (Haute-Veinne
civ3
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12 janvier 2000
société Bellin avait manqué à ses obligations professionnelles et engagé sa responsabilité en poursuivant les travaux sans aviser le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage de sa découverte d'une veine
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14 mars 2006
témoignages qui ne lui sont pas favorables sont le fait de personnes animées par de bas ressentiments à son égard, n'évoquant pour appuyer ses dires que des suppositions ou des explications de la même veine
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20 juin 2006
établissent suffisamment, et sans être contredits par le requérant, que l'Etat français détient divers dossiers pouvant lui être opposés ; que la référence à la tour des archives s'inscrit évidemment dans la veine
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20 mai 1976
LES PARTISANS DE X..., DONT B..., BEAU-FRERE DE CE DERNIER, A...ET Z..., REPARTIRENT EN VOITURE AVEC DES BATONS, DES MATRAQUES ET ARMES A FEU, A LA RENCONTRE DES COLLEURS D'AFFICHES, A LA FOIS POUR VENGER
ECLI:FR:CCASS:2019:C300652
11 juillet 2019
ayant pénétré de manière irréversible les panneaux PRODEMA BAK ; que ces dégradations se sont étendues et l'expert a constaté que les panneaux exposés aux intempéries étaient tachés et noircis, le veinage
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21 août 1996
pots de peinture, à l'origine des dégradations alléguées ; " que le jeune XY..., entendu par les services de gendarmerie, a reconnu les faits reprochés ; qu'il a expliqué avoir agi ainsi pour se venger
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01770
30 mars 2016
[Q], [G] [D], [K] [B] et [R] [A], puis le 26 novembre 2015, par un témoin sous X qui l'a désigné comme ayant orchestré l'expédition meurtrière, pour se venger d'avoir été humilié par des jeunes de [Localité
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01377
6 juin 2012
Vous avez ainsi personnellement sollicité Melle Roseline F...pour qu'elle écrive un courrier lui donnant la possibilité de se venger de son renvoi de l'institution qu'elle estimait injustifié.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05233
16 novembre 2016
Localité 1] au lieudit Sapotille, le 16 août 2006 vers 6 heures 30 ; que les médecins légistes ont précisé que le décès remontait à moins de 24 heures, qu'il avait été provoqué par une section de la veine
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03476
8 juin 2016
E..., de l'accuser à tort, en cherchant à se venger d'une absence de père ; que, concernant son fils, il a indiqué "se demander si le traumatisme de cette accusation de pédophilie par le mari de ma nièce
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210322
4 juin 2020
U..., domicilié [...] , 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Véring, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.
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13 avril 2005
d'admiratrices ; or, au fil de la procédure, et à l'audience, il a affirmé au contraire qu'il comptait se séparer de Stevens, que Stevens le savait et avait donc inventé cette histoire d'attouchements pour se venger
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27 juin 1967
REPRODUITE A LA CONFRONTATION ET AINSI CONCUE : SI LE MERIDIONAL LA FRANCE VEUT ME DONNER UNE PREUVE PERSONNELLE DE LA DETENTE DE NOS RELATIONS, QU'IL CESSE DE PERSECUTER MA FEMME ET DE SE VENGER SUR ELLE
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7 juin 1988
quant à la concentration de la solution préparée sous ses yeux et sur ses instructions ", X...a " injecté, dans une zone particulièrement vascularisée où existaient de grands risques d'atteindre une veine