Z... et Sylvie X..., a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 575-6°, 593 du Code de

vraisemblablement à une vitesse excessive démontrée tant par les dégâts très importants, relevés sur les deux véhicules, que par les déclarations de Gilles Z..., conducteur suivant le véhicule conduit par Sylvain

Sylvain, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre le premier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvette B..., demeurant ..., en cassation

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 1er juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, d'atteintes à la vie

X..., Y... et du groupement d'intérêt agro-sylvio-cynégétique du Massif de Meillant, de la SCP Roger et Sevaux, avocat de l'EARL de Z..., les conclusions de M.

Philippe et Sylvain X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Z... X..., sous curatelle depuis le 26 juin 2008, est décédé le [...]         

également de souligner que la victime, qui avait été suivie par le passé par le docteur Y..., avait de sa propre initiative consulté de dernier qui lui prescrivait un traitement ; que le 23 janvier, Sylvaine

car elle avait appris que ce n'était pas son père biologique" et qui fait état des rapports intimes que la jeune fille a entretenus avec son "ex petit ami" ainsi qu'avec Franck Z... et un prénommé Sylvain

probante ; que le prêt dont se prévaut Jean-Claude Y... aurait été très désavantageux pour la société Fonderie Ginet ; qu'au début de l'information, aucun des prévenus n'ont fait état de ce prêt ; que Sylvain

Sylvain X..., 2 / Mme France X..., née Y..., tous deux demeurant ... des Champs, 75006 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre civile

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sylvie

de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a ordonné le renvoi de Joël X...devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'escroquerie ; " aux motifs que Sylvie

agents dûment habilités de la direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes se sont référés au dossier de crédit établi au nom des époux Y...; que Sylvie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant 3, place aux Herbes à Bize-Minervois

H... et K... à Sylvie Y... ; qu'il est établi par les auditions de Michel E... et de Sylvie Y... que celui-ci leur a demandé de s'en inspirer puisque la façade telle qu'elle apparaissait sur cette image

AUX MOTIFS QUE l'acte de donation partage du 19 février 1994 fixait le montant de la soulte due par les trois frères X... à leur soeur Dorothée Marie Sylvia ne X... épouse Y...à la somme de 16. 250 francs

Jean-Albert et Sylvain X... au profit du syndicat des eaux d'Ile-de-France, ce dernier ayant été débouté de ses demandes à l'encontre de Mme Paule X... , Mme Sophie Y... et MM.