[A] et H8 Invest ne résultait "pas de la promesse de vente mais de l'exercice de l'option qui emporte conclusion de la vente", pour en déduire que, "lorsqu'un protocole ou

en première instance, une créance de 63,80 % sur la valeur d'un appartement, situé à Nice, par eux acquis en indivision au cours de leur mariage, alors que, selon le moyen, d'une part, en retenant la quote-part

unique de cassation pris de la d violation de l'article 64 du Code pénal, en ce que la prévenue n'a conduit son véhicule que pour obtempérer aux ordres de la police municipale qui lui demandait de quitter

[D] et lui a ordonné de quitter les lieux sous astreinte journalière, passé un délai de quatre mois suivant la signification du jugement ; que par arrêt du 16 février 2012, signifié le 22 mars 2012, la

[D] a quitté les effectifs de la société le 21 juillet 2017, tandis que M. [H] les a quittés le 31 décembre 2016.

Y... n'avait pas lui-même transmis les informations et documents à Quille, mais cependant conseillé à un salarié d'Arcole de s'adresser, si besoin était, à Quille pour qu'elle l'aide à chiffrer les estimations

prodigué des caresses qui auraient pu paraître normales, il (ne) s'était livré à des attouchements, tentant de pénétrer son sexe à l'aide de son doigt ; elle avait manifesté une ferme opposition et avait quitté

heures ; de deuxième part, que Mlles Z... et X... prétendent avoir été l'objet de soi-disant menaces ou pressions qu'il aurait exercées ou proférées en début de matinée ; de troisième part, qu'il a quitté

X... n'avait pas, de sa propre initiative, convaincu la clientèle en cause de quitter le cabinet Preud'homme en informant celle-ci de ce qu'il donnait sa démission, a privé sa décision de base légale au

X... a quitté l'entreprise du jour au lendemain à la suite de sa lettre du 25 octobre 1988 et qu'il avait saisi, dès le 2 septembre 1988, le conseil de prud'hommes d'une demande de paiement portant sur

Z..., qui n'était pas soumis à cette nouvelle formule, pouvait prétendre au versement de cette prime, même s'il avait quitté l'entreprise le 30 novembre 1998, en faisant abstraction de la mention claire

la poursuite ; "aux motifs qu'en ce qui concerne le véhicule Ferrari 250 GT SA, les prévenus après avoir en vain tenté de la vendre aux enchères avaient décidé de la conserver et qu'elle n'avait quitté

X... ne pouvait prétendre y avoir droit, bien qu'ayant quitté l'entreprise le 14 avril, qu'en rapportant la preuve d'une convention expresse ou d'un usage dans l'entreprise, duquel il serait résulté que

en constatant l'abandon de son poste et l'absence de mise en oeuvre de la procédure de licenciement, la cour d'appel a violé par fausse application l'article L. 122-6 du Code du travail; alors, en quatrième

Examen des moyens Sur les premier et quatrième moyens, ci-après annexés 3.

;vente-privee.com", est titulaire d'une marque semi-figurative "vente-privee" et de trois marques semi-figuratives "vente-privee.com" enregistrées en 2004 et 2005, ainsi que

Exposé des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, troisième et quatrième branches Enoncé du moyen 3.

X... a été engagé, en quaIité de cadre, par la Manufacture française des pneumatiques Michelin le 1er octobre 1985 ; qu'un avenant à son contrat de travail, signé le 28 janvier 1986, a prévu une clause