CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

[H] [D] à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 février 2024 par la cour d'appel de Grenoble ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90024

Cassation

16 janvier 2025

janvier 2024 par la société Ïndenoï à l'encontre de l'arrêt rendu le 26 octobre 2023 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90023

Cassation

16 janvier 2025

l'instance enregistrée sous le numéro M 23-23.976 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88607

Cassation

16 janvier 2025

son deuxième alinéa ; Vu le courrier adressé aux parties le 12 juillet 2024, leur demandant de produire la justification de la notification de l'ordonnance de radiation ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90052

Cassation

16 janvier 2025

l'instance enregistrée sous le numéro P 24-15.288 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88608

Cassation

16 janvier 2025

l'immeuble [Adresse 2] ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret n°2008-464 du 22 mai 2008, et notamment son deuxième alinéa ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90456

Cassation

5 juin 2025

[K] [I] à l'encontre de l'arrêt rendu le 5 septembre 2024 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier, avocat

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90458

Cassation

5 juin 2025

l'instance enregistrée sous le numéro U 24-17.087 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90444

Cassation

5 juin 2025

décembre 2024 par l'Etat du Koweït à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 octobre 2024 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201974

Cassation

10 décembre 2009

Pierrick et Brieuc X... de ce qu'ils se désistement de leur pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 23 octobre 2008) et les productions, que Mlle Fanny X..., passagère

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110276

Cassation

3 mai 2018

Christophe Y... tant à titre personnel qu'en qualités de représentants légaux des enfants mineurs Pierrick, Annaëlle Y... et Valentin D... , ainsi que Mademoiselle Z...

Source officielle

comm

Donne défautc/M. C

613720b8cd580146773edd28

Cassation

14 juin 1988

(Hauts-de-Seine), 6°) Monsieur Gilles B..., demeurant ..., Etat de New-York (Etats-Unis d'Amérique), 7°) Monsieur Ernest A..., demeurant à Triguel, à Pierric, 8°) Monsieur Marcel B..., demeurant

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88606

Cassation

16 janvier 2025

[Z] [L] veuve [P] ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret n°2008-464 du 22 mai 2008, et notamment son deuxième alinéa ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR88609

Cassation

16 janvier 2025

juillet 2024, leur demandant de produire la justification de la notification de l'ordonnance de radiation ; Vu les observations présentées par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90029

Cassation

16 janvier 2025

mars 2024 par Mme [B] [J] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90025

Cassation

16 janvier 2025

l'instance enregistrée sous le numéro H 23-23.397 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90455

Cassation

5 juin 2025

la société Maison Cre'Actuel à l'encontre de l'arrêt rendu le 29 novembre 2023 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90460

Cassation

5 juin 2025

l'instance enregistrée sous le numéro T 24-17.086 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90459

Cassation

5 juin 2025

l'instance enregistrée sous le numéro D 24-17.165 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90440

Cassation

5 juin 2025

l'instance enregistrée sous le numéro T 24-17.017 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Françoise Pieri-Gauthier

Source officielle

Page 8 sur 30

← Précédent Suivant →