B... le 15 septembre 2005, dans lequel l'expéditeur écrit « que Philippe soit déçu de son affectation à la production n'est pas en soi un problème.

Philippe, - XU... Marcel, - V... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - XV... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - YW... Marius, - YX...

Philippe, - XV... Marcel, - XW... Marc, - La SOCIETE SEF SCIERIE DEUME, - YW... Donato, - La SOCIETE LA FERME DE DOVEZET, - R... Marius, - YX...

Michel Y..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alexis Offroy - Jean-Philippe Z

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 janvier 2004, qui les a condamnés, le premier, pour faux, abus de biens sociaux et complicité d'abus de biens sociaux

Philippe X... a régulièrement interjeté appel ; qu'il a déposé des conclusions récapitulatives le 23 janvier 2008 ; que Mme Y... a déposé des conclusions le 31 octobre 2008 ; que la clôture est intervenue

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Philippe X..., Mme Dominique X... et M. Jonathan X...

Justice, à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Philippe Z..., domicilié [...]                            , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Euro Mev, 4°/ à la société Centre Pharmiso Saint-Cloud (CPSC), société anonyme, dont

Guy X... et par le syndicat des copropriétaires de la résidence Pierre et Marie Curie, la SARL Logessim, Monsieur Robert Z..., Madame Catherine A..., Monsieur Philippe Y..., Monsieur Jean-Pierre C... et

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Philippe A..., 4°/ à Mme Christine A..., domiciliés [...]                                                 , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux

Philippe D..., ancien procureur de Mayotte qu'il a qualifié de magistrat haineux ; dans la requête qu'il a adressée aux magistrats composant la chambre criminelle de la cour de cassation le 24 janvier

était salariée pour acquérir des bijoux ; qu'après avoir découvert ces agissements, la société a assigné en responsabilité délictuelle Mme V..., ainsi que les sociétés Astrid, Nathalie Y..., C...et Philippe

Kama/ X..., Mesdames Ghislaine N..., Corinne G..., Messieurs Abdel-Aziz O..., Laurent Y..., Bertrand Z..., Madame Catherine H..., Monsieur Driss Q..., Mesdames Ti Loan Q..., Denise I..., Messieurs Philippe

Philippe CC..., domicilié [...] , 33°/ à M. Vincent DD..., domicilié [...] , 34°/ à M. Eddy EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Serge FF..., domicilié [...] , 36°/ à M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p