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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
60794c799ba5988459c457e0
18 février 1992
18 février 1992
Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Simone Y..., épouse de Hugues Z..., a donné naissance, le 2 juillet 1969 à une fille, prénommée Marie-Jeanne ;
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c48436
12 mai 2004
12 mai 2004
Henri-Hugues X..., son neveu institué légataire universel, se charge, "le moment venu, de faire une dot très honorable à ses filles Laure et Françoise X... " alors mineures et que ses petites-nièces "aient
Source officielleciv1
60794b6b9ba5988459c430b4
10 octobre 1984
10 octobre 1984
JEAN-HUGUES ET CHARLES X..., LEURS ONCLES, QUI DEMANDAIENT QUE LA TUTELLE FUT CONFIEE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 402 DU CODE CIVIL, A MME Y...
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613722efcd580146774036ff
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Hugues X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.
Source officielleciv1
613722e0cd580146774029cb
24 juin 1997
24 juin 1997
Hugues, Eddy X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 15 novembre 1996 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Basse-Terre ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
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ECLI:FR:CCASS:2018:C300524
31 mai 2018
31 mai 2018
Hugues X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2015 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à M.
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ECLI:FR:CCASS:2022:CO10599
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[N] [F] détiennent chacun 25% du capital de la SCI Huzur ; 1°) ALORS QU'il n'est pas permis au juge de dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'aucune des stipulations du protocole du 29 février 2012
Source officielleciv3
édures d'exécution tentées par l'administration fiscalec/M. D
613720f4cd580146773efc60
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Hugues, Roger, Jean D..., 2°/ Madame Andrée, Michèle, Paulette X..., épouse de
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613722a6cd580146773ff9d1
14 mai 1996
14 mai 1996
, mandataire liquidateur, pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société EPR, demeurant 1, rue Roux-de-Brignoles, 13006 Marseille, 3°/ de la société civile professionnelle (SCP) Hugues
Source officielleciv1
607943299ba5988459c4125f
3 avril 1973
3 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, APPLICABLE EN LA CAUSE, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, HUSS A RECONNU, LE 1ER OCTOBRE 1953, DEVOIR A X...
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60794ce49ba5988459c476bc
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Louis-Hugues de X...
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613725c5cd5801467742068c
2 juin 1999
2 juin 1999
Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR90459
5 juin 2025
5 juin 2025
[N] [H], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Hugues Emin et [N] [H], notaires associés, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52c6e
18 mai 2000
18 mai 2000
Attendu que, le 8 décembre 1992, Hugues Y..., employé de la société de transports exceptionnels MKTS, en qualité de servant de voiture-pilote, a été mortellement blessé lors d'une manoeuvre de déchargement
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ECLI:FR:CCASS:2011:C200850
28 avril 2011
28 avril 2011
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1147 du code civil, L. 411-1 et L. 452-1 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean Hugues
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ECLI:FR:CCASS:2016:C100014
13 janvier 2016
13 janvier 2016
écrit en entier, daté et signé de la main du testateur : il n'est assujetti à aucune autre forme » ; que le testament du 26 septembre 1999 précise : « Je certifie que ce document a été manuscrit par Hugues
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61372561cd5801467741d369
2 septembre 1997
2 septembre 1997
Jean-Hugues, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 janvier 1996, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de recel d'abus de biens sociaux et trafic
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6079b21b9ba5988459c55dc3
6 juillet 1976
6 juillet 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HUGUES, AGE DE 18 ANS, PLOMBIER AU SERVICE DE LA SOCIETE IPAC, FUT VICTIME LE 4 JANVIER 1967 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL, AYANT GLISSE SUR L'UNE DES PLAQUES DE ZINC QU'IL
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6079d36c9ba5988459c590f6
14 février 1978
14 février 1978
AUX EPOUX HUGUES Y..., QUE LEDIT PRET N'ETAIT PAS DE NATURE COMMERCIALE, AUX MOTIFS QUE ELIE X...
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61372549cd5801467741c7f5
1 juin 1992
1 juin 1992
des témoins à charge qui n'ont, à aucun stade de la procédure, été confrontés avec le prévenu ; qu'en l'espèce, Hubert X... faisait expressément valoir qu'il n'avait à aucun moment été confronté à Hugues
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