AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Elisabeth Z..., demeurant ..., 2 / M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Catharine Z..., épouse VERDIER, demeurant à Aubière (Puy-de-Dôme), ..., 2°/ Mademoiselle Marie-Elisabeth

Henri de A..., demeurant ..., Le Lac, 49240 Avrillé, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Elisabeth de Z..., épouse

QU'AVANT LA CLOTURE DE CELLE-CI, L'AUTORITE EXPROPRIANTE AVAIT ETE INFORMEE DE LEUR QUALITE DE PROPRIETAIRE, L'ORDONNANCE ATTAQUEE SE TROUVE ENTACHEE D'UN VICE DE FORME QUI DOIT EN FAIRE PRONONCER L'ANNULATION

Veuve X..., Mme Marie-Elisabeth X..., Mme Monique X..., Mme Béatrice X..., Mme Nadine X... et M. Xavier X...

Elisabeth, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1990 qui, d'une part, pour banqueroute, escroquerie, infractions à la

ELISABETH FARIA DU 21 AU 31 MAI 1978, AU MOTIF QUE LA SAISIE DES PRESTATIONS POUR LE PAIEMENT DES DETTES ALIMENTAIRES NE PEUT S'EXERCER QUE LORSQUE LE CREANCIER S'EST SUBSTITUE A L'ALLOCATAIRE POUR SUPPORTER

Eugène X..., 2 / Mlle Elisabeth X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 juillet 1987 par le juge de l'expropriation du département de la Meuse, siégeant au tribunal

avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [L], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernat en outre : la société Philippe Angel

René, Bertrand D..., demeurant à Tuzaguet (Hautes-Pyrénées), 2°) de Mme Elisabeth, Florence E..., née B..., demeurant à Tuzaguet (Hautes-Pyrénées), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Christine B..., il est apparu que Maître Franck X... exerce son activité, dans les locaux rochelais de Me Élisabeth Z... depuis le mois de décembre 2013 ; que Maître Franck X..., a indiqué au Conseil de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un jugement ayant condamné Mme Elisabeth X..., M.

de X... de Gaix, au profit du département du Lot-et-Garonne ; Attendu que l'arrêté susvisé ayant été définitivement annulé par la juridiction administrative, l'ordonnance doit être annulée par voie

(Puy-de-Dôme), 2 Mme Jeanne-Marie, Elisabeth Y..., épouse de M. Jean-François X..., demeurant ...

René X..., 2 / Mme Elisabeth X..., née Y..., demeurant tous deux ..., 57490 L'Hôpital, en cassation d'une ordonnance rendue le 25 janvier 1993 par le juge de l'expropriation du département de la Moselle

Paris cedex 15, décédé en cours d'instance ", au visa des articles 612 et 1014 du code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte des pièces produites par Mme Elisabeth et Geneviève X...

Elizabeth, veuve A..., partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Vincent L'HERNAULT pour

ARTICLES L.432-4 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'EN RAISON DU MANQUE DE COMMANDES DE FILETS QUI SONT FABRIQUES DANS UN ATELIER SPECIALISE OU DEMOISELLE ELISABETH