Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Christelle X... à payer à Émilie Y... la somme de 20.000 ¿ à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs qu' « il est constant que Christelle X... s'est

Christelle existant à la date du 4 mai 2004 avec la SAS HOMME se poursuit par transfert à compter du 4 mai 2004 avec la S.A.R.L.

de-1 du Code du commerce, devenus respectivement les articles L. 121-1, L. 110-4 et L. 110-1 du même Code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour permettre à la société civile immobilière "Le Chrystel

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Christelle X... de ses demandes de requalification de ses relations avec la société COMPAGNIE DE FORMATION en contrat à durée indéterminée et de

X... et ont fait apport de trente-huit autres à la SCI La Croisette ; que, le 10 janvier 2002, Mme Christelle X... et, le 11 janvier 2002, les époux X... ainsi que la SCI La Croisette ont cédé leurs parts

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les prétentions de Madame Josiane Z..., Madame Christelle B...

de sa précédente décision du 24 avril 2013, "Dit que le jugement du Conseil de prud'hommes de Tulle en date du 24 avril 2013 sera rectifié en ce sens : "Requalifie le contrat de travail de Madame Christelle

retiré, les 7 et 10 juillet 1995, une somme totale de 1 260 000 francs ; que Philippe X... est décédé le 10 juillet 1995 ; que, sur constitution de partie civile de Mmes Sylvie X..., son épouse, et Christelle

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la demande de mise hors de cause : Met hors de cause la société Eurofil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les véhicules conduits par Christelle

Il revient par conséquent à la SNC PHARMACIE DU CHATEAU D'EAU de rapporter la preuve qu'il était impossible de reclasser Christel X...

Pierre de X..., ses enfants nés d'une première union, dissoute par le divorce, avec Mme Denise A..., et Mmes Christel et Isabelle de X..., ses enfants nés de sa seconde union ; que, la communauté ayant

Attendu que le juge des enfants, statuant en matière d'assistance éducative, a, le 30 décembre 1990, confié provisoirement les enfants Christèle et Nicolas X... à la direction de l'Aide sociale à l'enfance

d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit : 1°/ de Mme Arlette veuve Y..., demeurant ... aux Loups, 61100 Flers, 2°/ de Mme Lydie Y... épouse X..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Christèle

La SA BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE précise avoir demandé la restitution de ses moyens de paiements à Christelle X... Y... par lettre du 24 novembre 2008. Christelle X...

Christel A... conclut à l'irrecevabilité et subsidiairement au rejet de cette demande.

Christel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 7 juillet 1988, qui sur renvoi après cassation l'a condamné à 3 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles

cause réelle et sérieuse et 81 632 euros au titre des salaires dus pendant la période de protection, ainsi que 1000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile AUX MOTIFS QUE « Christelle

Il n'est pas contesté que la Caisse d'Assurance Maladie des Industries Electrique et Gazière (CAMIEG) a remboursé Mademoiselle Christelle X... de ses frais de transport engagés pour se rendre aller et