évidence, tant au niveau de l'orifice d'entrée que sur les mains de la victime; qu'il a été vérifié qu'il était matériellement possible à une personne de la taille de l'intéressée de maintenir le canon

serait destinée qu'à illustrer un article portant sur ce personnage influent de la place lyonnaise et à étayer la thèse d'une possible tentative de déstabilisation de celui-ci par la rumeur et la calomnie

que les gardes mentionnent dans leur procès-verbal, d'une part, que présents sur les lieux depuis trois quarts d'heure, ils n'avaient entendu aucun coup de feu, et d'autre part, que l'examen des canons

qui l'a déclaré volé, et parmi les armes découvertes chez lui, figurant deux fusils à canon scié ; ( ... ) ; que compte tenu de la participation aux faits pour chacun des prévenus et de leur personnalité

alors pour principale activité le rachat de créances et les placements ; qu'ont été en outre retrouvés à son domicile des documents concernant une société Daver Overseas Inc. sise à Panama, une société Caloff

modification de son poste, qu'il exigeait des excuses de son supérieur hiérarchique, auquel il imputait un "comportement répressif et abusif", un acharnement psychologique" et même de recourir à la "calomnie

propres à justifier la décision; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Bertrand X..., gérant de la société La Mie Câline

pourvoi, en ce qu'il est dirigé par le premier moyen contre l'arrêt du 7 décembre 2016, contestée par la défense : Délibéré par la première chambre civile de la Cour de cassation sur l'avis de Mme Caron-Deglise

Z... pour liquidateur, assurée par le groupe Canonne aux droits duquel vient le Groupement d'intérêt économique G20 (le GIE G20) ; qu'alléguant le défaut de règlement du prix du marché, la société Union

publics (SMABTP), dont le siège est, [Adresse 38], 59°/ à la société Crédit agricole Corporate & Investment Bank, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 39], anciennement dénommée société Calyon

Victor-Emmanuel de Savoie avait épaulé et avait fait feu à deux reprises dans sa direction, l'un des projectiles ayant même frôlé son visage, qu'il déclare ensuite avoir pu partiellement esquiver un coup de canon

agressions, au préjudice de Hans Z..., a été accompagnée de coups de poing et de pied portés à la victime tandis que la seconde, commise au préjudice de Philippe X..., l'a été sous la menace d'un fusil à canon

Chamoux-sur-Gelon et l'a condamné à une peine d'emprisonnement ; "aux motifs que, le 28 juin 1995, deux individus porteurs de casques intégraux de motard sombres, et armés d'un pistolet et d'un fusil à canon

... se déclare étranger à la capture, à la détention, au transport et à la naturalisation de la poule tétras-lyre ; qu'il produit des attestations tendant à établir qu'il n'utilise qu'une carabine à canon

conformément aux dispositions de l'article 197 du Code de procédure pénale ; "alors qu'il résulte de l'ordonnance entreprise que, devant le juge d'instruction, le mis en examen était assisté par la SCP Caron

chiffre d'affaires de 3 millions et 3% pour un chiffre d'affaires supérieur à 6 400 001 francs; entre janvier et juin 1991, le chiffre d'affaires hors taxes réalisé par la SA Trois Suisses avec la SA Calor

Solde intégral du contrat ECS concernant le matériel Canon IRC 3220 n° série MPF 09788 ainsi que la maintenance y afférent.

sur l'opération d'échange de condition d'intérêt n° 1029797 C et de l'accord du 17 octobre 2006 confirmant ce préaccord, conclus entre le Département de la Seine-Saint-Denis et CALYON