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180 résultats pour « Calippe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00799

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

Je ne t'ai jamais pris dans mes bras en te faisant un énorme câlin et en te murmurant je ne sais quoi. Je ne t'ai jamais dit que je t'aimais.

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01341

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

aucun élément caractérisant l'existence d'un acte de pénétration sexuelle, retient que les attouchements de nature sexuelle ne sont pas sérieusement contestés par le mis en examen qui a admis des « câlins

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00094

Cassation

27 janvier 2026

27 janvier 2026

avec des réseaux terroristes internationaux et qu'elle a pris contact avec le groupe Jemaah Islamiyah entre 2001 et 2002, selon les mentions portées dans l'ouvrage de [U] [G], « Les mercenaires du Calife

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300259

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

                           , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Communauté d'agglomération Les portes de l'Essonne (CALPE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00693

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

Il est à ajouter que le facteur de calibration, donné comme la fréquence maximale divisée par le débit maximum-en litre/seconde, est très proche dans le premier cas (8") et identique dans le second (16

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300198

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

La Cour de justice de l'Union européenne a statué par arrêt du 22 septembre 2020 (Cali Apartments SCI et HX contre procureur général près la cour d'appel de Paris et Ville de Paris, C-724/18 et C-727/18

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01854

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

tend donc à démontrer que ces documents alors fournis par Monsieur X... étaient fort différents des tableaux récapitulatifs qu'il produit actuellement à la procédure ; que par ailleurs, les salariés Calin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00150

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

deux prototypes, pour parvenir à intégrer dans un appareil de mesure le système de stéréo-corrélation tout en l'adaptant à des contraintes techniques transversales à plusieurs disciplines (optique, calibration

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CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Denis YK..., demeurant "Callite" à La Chapelle-de-la-Tour (Isère), 62 / de M. Pascal D..., demeurant aux Abrets (Isère), 63 / de M.

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218fb

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

assermentés des modalités particulières pour procéder à leurs investigations ; qu'en l'espèce, les gardes ont utilisé un courantomètre qui est un appareil de haute précision fourni avec un certificat de calibration

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CC

cr

613725f0cd58014677421b3b

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

D... sur ces genoux " pour faire des câlins " et avait reconnu avoir poussé la jeune fille sur les fesses à Chamonix lors d'une promenade ; que s'il reconnaissait la matérialité des faits, Bernard X...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00624

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

l'arrêt attaqué d'avoir annulé la décision du directeur général de l'INPI du 5 octobre 2017 en ce qu'elle avait refusé de retirer les inscriptions relatives à la renonciation totale de la marque L'AMI CALIN

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100648

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

des jeux et des échanges avec lui ; que chez Monsieur et Madame B..., Process éprouve également un réel attachement pour la famille d'accueil mais principalement avec Madame ; qu'elle recherche les câlins

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110500

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

... a indiqué qu'il ne voulait plus revoir son père qui s'occupait mal de lui, qu'il ne mangeait pas bien, que chez sa mère c'était tout le contraire, qu'elle le nourrissait bien et lui faisait des câlins

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110236

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

troubles du sommeil récurrents, forte angoisse de séparation, trouble des sphincters), une régression au plan du langage, une tolérance moindre à la frustration, des colères, des pleurs et une demande de câlins

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100315

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

On me propose d'appuyer le plus vite possible sur la barre espace pour tenter de retire le calice du rocher, Je clique sur "Je joue" et utilise ma barre d 'espacement pour faire monter le verre de bière

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00226

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

. - il dénigrait le recrutement de Monsieur T..., se prenant pour le calife à la place du calife. - selon l'attestation de Madame A..., déléguée du personnel, il voulait organiser une grève pour faire

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CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

inutile qu'au lieu de négocier un armistice ou de brandir un drapeau blanc, une fois que tout était accompli, il s'est contenté de dire aux étoiles, une nuit, en plein Gethsémani : "éloigne de moi ce calice

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201827

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

, au visa de l'article 1382 du code civil, Monsieur Patrick Y... à supprimer les blogs suivants < point. dog. lasuite. lemultiblog. com >, < pointdog. le multiblog. com/ pointdog " la triste fin de Câline

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CC

cr

été ouvertec/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00333

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

I... qui est venu à son domicile un matin d'avril ou mai 2009, lui a retiré son débardeur, alors qu'ils se faisaient des câlins, s'est assis « soudainement sur sa poitrine afin de lui mettre son sexe dans

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