[U] et Mme [N] (les clients) ont confié à la société Capel Bruno (la société Capel) l'agencement de leur officine de pharmacie. 2.

Fouret, Mmes Delaroche, Marc, MM. Cottin, Bouscharain, Maynial, conseillers, M. Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

X... avait ultérieurement collaboré durant un certain temps, ayant déposé à titre personnel, la marque "Arom' essence LBA Laboratoire Bruno Y...", afin de désigner des produits identiques ou similaires

Bruno Z..., demeurant Wicherstrasse 12, CD 80993, Munchen (Allemagne) en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 janvier 2001) que Bruno

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Société ALDI MARCHE à payer à Monsieur Bruno X... les sommes de 75 € à titre de rappel de paniers repas pour l'année

Nino Bruno C..., 2°/ de Mme Jacqueline A... Clotilde Z... épouse C..., 3°/ de M. Marc Bruno C..., 4°/ de M.

Marius X..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience du 25 mars 1991, où étaient

un contrat de construction de maisons individuelles avec garantie de responsabilité dommages-ouvrage, mais qu'à la demande de Josette X... ils avaient dû signer un nouveau contrat de marché de travaux

et n'avaient pour but que d'égarer les enquêteurs ; qu'il est établi et non contesté que la SARL Distri Conseil n'était qu'une société fictive ; que son siège social était le domicile à Caveirac de Marc

X... et Bruno Z..., les livraisons étant prévues pour la première quinzaine de novembre 2005 et assorties d'accord de financement » ; que ces attestations, et surtout celle de M.

Bruno X..., du chiffonnage dans une entreprise de collecte de déchets et l'utilisation d'un langage peu châtié envers ses coéquipiers de collecte, s'analysaient une faute grave, quand de telles pratiques

X... concerne bien un patient chez lequel un traitement par metformine a été mis en place ; qu'en conséquence, le recours de M. le professeur Bruno X... sera déclaré recevable et bien fondé et que la

(Seine-Saint-Denis), 2°) la société Bruno Z..., dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 3°) la société Construire, dont le siège est ...

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société du Marché Jolivet, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Société de requalification

), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel, a fait assigner en contrefaçon et atteinte à ses droits d'auteur la société Bruni

Bruno X... que M.

Bruno, contre l'arrêt n° 810 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 juin 1991 qui, pour défaut de paiement de cotisations de sécurité sociale, l'a condamné à 300 francs d'amende