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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372379cd5801467740a3dc
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Brissy, 69500 Bron, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Françoise Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de
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6079b2109ba5988459c557d2
10 octobre 1974
10 octobre 1974
DEVANT UN POSTE D'AIGUILLAGE, A ETE REJOINT ET HEURTE PAR LA LOCOMOTIVE DIESEL QUI LE SUIVAIT ; QUE SOUS LA VIOLENCE DU CHOC, BOUTIN, DESEQUILIBRE, EST TOMBE SUR LA VOIE ET A EU LA JAMBE GAUCHE BROYEE
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61372166cd580146773f36ad
20 mars 1991
20 mars 1991
Bernard A..., demeurant ... de Brosse à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ayant repris l'instance, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens
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6137214bcd580146773f294d
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Brosse Ravat, demeurant ... (Gers), 3°/ de M. Jean-Claude Y..., demeurant ... (Gers), 4°/ de M. Georges C..., demeurant ...
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6137213acd580146773f210b
7 juin 1990
7 juin 1990
Paul B..., demeurant "La Brosse", Lunery (Cher), en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Bourges, au profit de : 1°) La Caisse de mutualité sociale agricole
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613723a3cd5801467740c5c7
16 mai 2001
16 mai 2001
Papa Khaly Y..., agissant en sa qualité de gérant de la société en nom collectif (SNC) Tant qu'il y aura des marques, anciennement domicilié ... de Brosse, 35000 Rennes, et demeurant actuellement ...,
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613720a3cd580146773ecc56
11 mars 1987
11 mars 1987
Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 octobre 1985), statuant en référé, que courant 1969, la société civile immobilière Les Brosses a consenti indivisément à la société Le Dauphiné
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613720becd580146773ee032
23 mars 1988
23 mars 1988
la nouvelle codification ; Attendu que, le 13 septembre 1980 Mme Y... salariée de la société Pâtisserie Rhône délices a eu la main gauche gravement mutilée en nettoyant les rouleaux d'une machine à broyer
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613721f5cd580146773f9109
5 janvier 1994
5 janvier 1994
(Indre-et-Loire) et actuellement "Les Brosses", à Saint-Roch (Indre-et-Loire), 2 ) la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Indre-et-Loire, dont le siège social est cité administrative du Champ
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613722cacd58014677401815
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Brosse, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - l'ASSEDIC, service AGS, dont le siège est ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
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ECLI:FR:CCASS:2016:C210474
8 septembre 2016
8 septembre 2016
O..., salarié de la [...], présent sur le site de Gennevilliers, permet de retenir que celui-ci était en train de s'occuper d'une brosse en compagnie de M.
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO00401
15 février 2011
15 février 2011
qu'après le premier avis médical, il avait été envisagé d'affecter le salarié, soit à un poste de conditionnement de bas de porte aménagé avec une agrafeuse électrique, soit à un poste de montage de brosse
Source officiellesoc
6079b1a79ba5988459c52dbe
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 122-32-5 et L. 122-32-6 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., salariée de l'Association ATH Brosserie, a été victime d'un
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61372151cd580146773f2c61
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Philippe B..., demeurant "Les Brosses" à Murs Erigne, Les Ponts De Ce (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de :
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61372181cd580146773f4569
4 avril 1991
4 avril 1991
Dominique Y..., demeurant lotissement La Grande Brosse à Villette-lès-Dole, Dole (Jura), 2°/ M. Alain Z..., demeurant ..., 3°/ M.
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613720f2cd580146773efb9e
28 juin 1989
28 juin 1989
Loire), en cassation d'un jugement rendu le 21 avril 1986 par le conseil de prud'hommes de Roanne (section industrie), au profit de Monsieur Jean-Paul X..., demeurant à Lorette (Loire), place Eugène Brosse
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6079d3719ba5988459c59475
26 juin 1980
26 juin 1980
TUSVELD AYANT NOTAMMENT FAIT VALOIR DANS SES CONCLUSIONS QUE LES PANNES DE MOTEUR DE LA CHAINE ETAIENT DUES A LA DECLIVITE DU TERRAIN QUI PROVOQUAIT DES INONDATIONS, QUE LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT DES BROSSES
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61372282cd580146773fdd36
3 octobre 1995
3 octobre 1995
arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Mme Marie-Claude B..., demeurant à Nouméa (Nouvelle Calédonie) ayant domicile élu en l'étude de la SCP Hoeschtetter, David et de Brosses
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613722b9cd58014677400a45
18 juin 1996
18 juin 1996
Brosse, demeurant ..., 2°/ Mme Adeline Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Christine A..., demeurant ..., 4°/ M.
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613722cfcd58014677401c57
2 avril 1997
2 avril 1997
le siège est Direction du recouvrement judiciaire, BP 295-16, 75791 Paris Cedex 16, 2°/ de la société SCIC gestion Ile-de-France, direction régionale Seine-Saint-Denis, dont le siège est ... de Brosse
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